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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°2

Terrains excédentaires des canaux.

Date

1884-1929

Cote

2 Q 28

Résultat n°3

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27

Résultat n°4

Biens divers.

Date

1885-1928

Cote

2 Q 26

Résultat n°5

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°6

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25

Résultat n°7

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31

Résultat n°8

Objets divers.

Date

1874-1917

Cote

2 Q 35

Résultat n°9

Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29

Résultat n°10

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°11

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°12

Archives.

Date

1884-1906

Cote

2 Q 34

Résultat n°13

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°14

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36

Résultat n°15

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°16

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°17

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°18

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°19

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°20

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*