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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°2

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°3

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°4

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°5

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°6

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°7

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°8

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°9

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°10

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°11

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°12

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°13

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°14

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°15

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°16

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°17

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25

Résultat n°18

Biens divers.

Date

1885-1928

Cote

2 Q 26

Résultat n°19

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27

Résultat n°20

Terrains excédentaires des canaux.

Date

1884-1929

Cote

2 Q 28