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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°2

1808-1809
Cote
2 Q 16*
 Date
1808-1809
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°3

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°4

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Cote
2 Q 18
 Date
1809-1818
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°5

Sommier des locations.
Cote
2 Q 12*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des locations.
Résultat n°6

Sommier des revenus.
Cote
2 Q 13*
 Date
1813-1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des revenus.
Résultat n°7

Sommier des biens mis en location.
Cote
2 Q 19*
 Date
1813-1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Sommier des biens mis en location.
Résultat n°8

Sommier des ventes.
Cote
2 Q 14*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des ventes.
Résultat n°9

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.
Cote
2 Q 9
 Date
1813-1849
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°10

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°11

Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Cote
2 Q 15*
 Date
1814-1819
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Résultat n°12

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°13

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.
Cote
2 Q 8
 Date
1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°14

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°15

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°16

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
2 Q 142
 Date
1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°17

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.
Cote
2 Q 22
 Date
1826-1858
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
Résultat n°18

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.
Cote
2 Q 36
 Date
1865-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°19

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°20

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.
Cote
2 Q 31
 Date
1873-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...