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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°2

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°3

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.
Cote
2 Q 9
 Date
1813-1849
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
Résultat n°4

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 82
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°5

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.
Cote
2 Q 8
 Date
1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
Résultat n°6

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°7

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.
Cote
2 Q 36
 Date
1865-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°8

Objets divers.
Cote
2 Q 35
 Date
1874-1917
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets divers.
Résultat n°9

Archives.
Cote
2 Q 34
 Date
1884-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Archives.
Résultat n°10

Arbres des routes nationales.
Cote
2 Q 33
 Date
1882-1909
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Arbres des routes nationales.
Résultat n°11

Objets abandonnés par les Prussiens.
Cote
2 Q 32
 Date
1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets abandonnés par les Prussiens.
Résultat n°12

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.
Cote
2 Q 31
 Date
1873-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...
Résultat n°13

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°14

Biens des fabriques.
Cote
2 Q 29
 Date
1911-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens des fabriques.
Résultat n°15

Terrains excédentaires des canaux.
Cote
2 Q 28
 Date
1884-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Terrains excédentaires des canaux.
Résultat n°16

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.
Cote
2 Q 27
 Date
1880-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
Résultat n°17

Biens divers.
Cote
2 Q 26
 Date
1885-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
  • Biens divers.
Résultat n°18

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Cote
2 Q 25
 Date
1884-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
  • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Résultat n°19

Révision des affectations : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 24
 Date
1897-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Révision des affectations : correspondance, rapports.
Résultat n°20

Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Cote
2 Q 23
 Date
1879-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Achat et installation : correspondance, arrêtés.