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583 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881

Date

-

Cote

2 Y 182*

Résultat n°2

Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.

Date

-

Cote

2 Y 345

Résultat n°3

1904-1925

Date

-

Cote

2 Y 184*

Résultat n°4

1875-1889

Date

-

Cote

2 Y 183*

Résultat n°5

Période antérieure à 1832

Date

1783-1841

Cote

2 Y 1-7

Résultat n°6

Registre d’écrou de la prison royale.

Date

Décembre 1783-février 1792

Cote

2 Y 185*

Résultat n°7

Vendémiaire an IX-frimaire an XIII

Date

-

Cote

2 Y 189*

Résultat n°8

Janvier 1809-septembre 1816

Date

-

Cote

2 Y 191*

Résultat n°9

1813-1822

Date

-

Cote

2 Y 192*

Résultat n°10

Février 1792-vendémiaire an III

Date

-

Cote

2 Y 186*

Résultat n°11

Frimaire an VI-fructidor an VIII

Date

-

Cote

2 Y 188*

Résultat n°12

Brumaire an III-pluviôse an V

Date

-

Cote

2 Y 187*

Résultat n°13

Pluviôse an XIII-décembre 1808

Date

-

Cote

2 Y 190*

Résultat n°14

Septembre 1816-décembre 1823

Date

-

Cote

2 Y 195*

Résultat n°15

Août 1827-juin 1832

Date

-

Cote

2 Y 194*

Résultat n°16

1823-1829

Date

-

Cote

2 Y 196*

Résultat n°17

Septembre 1822-août 1827

Date

-

Cote

2 Y 193*

Résultat n°18

Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations (1800-1867), frais d’écurie et de pharmacie (1812,1818), frais de nourriture (1818), distribution de la soupe à la prison civile (1819,1832), mandat pour travaux (1820), factures et mémoires des achats (1856-1935), fourniture de literie et d’effets de couchage (1856), frais de ration alimentaire pour les détenus militaires (1873).

Date

1800-1935

Cote

1Y35

Résultat n°19

Réclamations de détenus, dénonciations d’abus et d’irrégularités.

Date

1801-1905

Cote

1Y88

Résultat n°20

Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.

Date

An X-1938

Cote

1Y98

Résultat n°21

Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe, de la paille, du blanchissage et du rasage des détenus : procès-verbaux, approbation de marché (an X-1856), règlement et adjudication de la cantine (1841).

Date

An X-1856

Cote

1Y43

Résultat n°22

Population

Date

An XII-1940

Cote

1 Y 14-16

Résultat n°23

Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).

Date

An XII-1911

Cote

1Y105

Résultat n°24

Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.

Date

Ventôse an XII-novembre 1826

Cote

2 Y 152*

Résultat n°25

Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.

Date

Ventôse an XIII-1831

Cote

2 Y 2*

Résultat n°26

14 juin 1871-14 juillet 1872

Date

-

Cote

2 Y 326*

Résultat n°27

1er juin 1807-21 janvier 1809

Date

-

Cote

2 Y 321*

Résultat n°28

Abt à Jundt

Date

-

Cote

1Y61

Résultat n°29

1er juillet 1812-9 juin 1825

Date

-

Cote

2 Y 324*

Résultat n°30

1806-1808

Date

-

Cote

2 Y 162*

Résultat n°31

1er janvier 1806-31 mai 1807

Date

-

Cote

2 Y 320*

Résultat n°32

12 mai 1922-19 juin 1939

Date

-

Cote

2 Y 329*

Résultat n°33

1er janvier 1837-12 juin 1860

Date

-

Cote

2 Y 325*

Résultat n°34

31 août 1915-12 mars 1922

Date

-

Cote

2 Y 328*

Résultat n°35

19 juillet 1872-29 août 1915

Date

-

Cote

2 Y 327*

Résultat n°36

1809-1812

Date

-

Cote

2 Y 163*

Résultat n°37

Kauffmann à Wetstein

Date

-

Cote

1Y62

Résultat n°38

1er janvier 1810-30 octobre 1811

Date

-

Cote

2 Y 323*

Résultat n°39

21 janvier 1809-31 décembre 1809

Date

-

Cote

2 Y 322*

Résultat n°40

1815-1817

Date

-

Cote

2 Y 159*

Résultat n°41

1807-1808

Date

-

Cote

2 Y 156*

Résultat n°42

1808-1812

Date

-

Cote

2 Y 157*

Résultat n°43

1812-1815

Date

-

Cote

2 Y 158*

Résultat n°44

Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).

Date

1808-1940

Cote

1Y102

Résultat n°45

Demandes de mise en liberté.

Date

1809-1859

Cote

1Y106

Résultat n°46

Etats mensuels des prisonniers.

Date

Janvier 1811-juin 1813

Cote

2 Y 160

Résultat n°47

Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).

Date

1812-1816

Cote

1Y16

Résultat n°48

Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

Date

1812-1859

Cote

1Y142

Résultat n°49

Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812), convention pour les journées d’hospitalisation (1817-1819), transfert provisoire de détenus malades et de détenus enceinte à l’hospice de Belfort, réintégrations dans la prison de Belfort (1851-1870), avis d’hospitalisation, frais de transfert à l’hôpital, frais d’hospitalisation (1912-1936).

Date

1812-1936

Cote

1Y94

Résultat n°50

Bâtiments

Date

1812-1937

Cote

1 Y 3-6

Résultat n°51

Etat sanitaire de la prison de Belfort : épidémies (1854-1937), rapports sur la situation sanitaire et la qualité de l’eau (1813-1870), création d’une infirmerie dans la prison de Belfort (1862), mise en place d’un service de prophylaxie des maladies vénériennes (1936-1937). Contient pour 1862 un plan du rez-de-chaussée de la prison indiquant l’emplacement prévu pour l’infirmerie.

Date

1813-1937

Cote

1Y93

Résultat n°52

Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

Date

1814-1815

Cote

1Y147

Résultat n°53

Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.

Date

1816-1937

Cote

1Y123

Résultat n°54

1831-1832

Date

-

Cote

1Y83

Résultat n°55

1833-1837

Date

-

Cote

1Y84

Résultat n°56

1838-1844

Date

-

Cote

1Y85

Résultat n°57

1817-1818

Date

-

Cote

1Y81

Résultat n°58

Commission des prisons : création, liste des membres, rapports.

Date

1817-1890

Cote

1Y13

Résultat n°59

Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.

Date

1817-1935

Cote

1Y99

Résultat n°60

Etats numériques trimestriels du mouvement de la population.

Date

1817-1855

Cote

1Y72

Résultat n°61

1845-1852

Date

-

Cote

1Y86

Résultat n°62

1827-1830

Date

-

Cote

1Y82

Résultat n°63

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

Date

1818

Cote

1Y145

Résultat n°64

Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.

Date

1818-1820

Cote

1Y97

Résultat n°65

Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par l’acquisition de la boucherie municipale : honoraire de l’architecte (1818), chambre supplémentaire pour détenus militaires, prise sur une chambre de la caserne : rapport d’architecte (1822), projet d’agrandissement par l’acquisition des abattoirs communaux : rapport, cahier des charges (1828-1832).

Date

1818-1832

Cote

1Y18

Résultat n°66

Adjudication des convois de transfert de prisonniers.

Date

1818-1825

Cote

1Y36

Résultat n°67

Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel Mazarin (hôtel Duras) : cahier des charges, devis.

Date

1818-1824

Cote

1Y17

Résultat n°68

Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des membres du conseil d’inspection (1853), rapports d’inspections (1819-1934), vérification des opérations de caisse (1914-1938).

Date

1819-1838

Cote

1Y12

Résultat n°69

Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).

Date

1819-1865

Cote

1Y138

Résultat n°70

Demande d’emploi de surveillant : correspondances.

Date

1821-1934

Cote

1Y59

Résultat n°71

Avril 1822- décembre 1826

Date

-

Cote

2 Y 154*

Résultat n°72

Décembre 1826- juin 1832

Date

-

Cote

2 Y 155*

Résultat n°73

1856-1857

Date

-

Cote

1Y115

Résultat n°74

1842-1844

Date

-

Cote

1Y111

Résultat n°75

1860-1861

Date

-

Cote

1Y117

Résultat n°76

1862-1864

Date

-

Cote

1Y118

Résultat n°77

1839-1841

Date

-

Cote

1Y110

Résultat n°78

1823-1832

Date

-

Cote

1Y107

Résultat n°79

1828-1830

Date

-

Cote

2 Y 165*

Résultat n°80

1868-1870

Date

-

Cote

1Y120