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583 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Cote
2 Y 182*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Résultat n°2

Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.
Cote
2 Y 345
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Fiches anthropométriques
  • Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres...
Résultat n°3

1904-1925
Cote
2 Y 184*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
  • 1904-1925
Résultat n°4

1875-1889
Cote
2 Y 183*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
  • 1875-1889
Résultat n°5

Période antérieure à 1832
Cote
2 Y 1-7
 Date
1783-1841
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Prison de Belfort
  • Période antérieure à 1832
Résultat n°6

Registre d’écrou de la prison royale.
Cote
2 Y 185*
 Date
Décembre 1783-février 1792
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou de la prison royale.
Résultat n°7

Vendémiaire an IX-frimaire an XIII
Cote
2 Y 189*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Vendémiaire an IX-frimaire an XIII
Résultat n°8

Janvier 1809-septembre 1816
Cote
2 Y 191*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Janvier 1809-septembre 1816
Résultat n°9

1813-1822
Cote
2 Y 192*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • 1813-1822
Résultat n°10

Février 1792-vendémiaire an III
Cote
2 Y 186*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Février 1792-vendémiaire an III
Résultat n°11

Frimaire an VI-fructidor an VIII
Cote
2 Y 188*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Frimaire an VI-fructidor an VIII
Résultat n°12

Brumaire an III-pluviôse an V
Cote
2 Y 187*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Brumaire an III-pluviôse an V
Résultat n°13

Pluviôse an XIII-décembre 1808
Cote
2 Y 190*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Pluviôse an XIII-décembre 1808
Résultat n°14

Septembre 1816-décembre 1823
Cote
2 Y 195*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Septembre 1816-décembre 1823
Résultat n°15

Août 1827-juin 1832
Cote
2 Y 194*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Août 1827-juin 1832
Résultat n°16

1823-1829
Cote
2 Y 196*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • 1823-1829
Résultat n°17

Septembre 1822-août 1827
Cote
2 Y 193*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
  • Registre d’écrou.
  • Septembre 1822-août 1827
Résultat n°18

Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations (1800-1867), frais d’écurie et de pharmacie (1812,1818), frais de nourriture (1818), distribution de la soupe à la prison civile (1819,1832), mandat pour travaux (1820), factures et mémoires des achats (1856-1935), fourniture de literie et d’effets de couchage (1856), frais de ration alimentaire pour les détenus militaires (1873).
Cote
1Y35
 Date
1800-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations...
Résultat n°19

Réclamations de détenus, dénonciations d’abus et d’irrégularités.
Cote
1Y88
 Date
1801-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Réclamations de détenus, dénonciations d’abus et d’irrégularités.
Résultat n°20

Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
Cote
1Y98
 Date
An X-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
Résultat n°21

Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe, de la paille, du blanchissage et du rasage des détenus : procès-verbaux, approbation de marché (an X-1856), règlement et adjudication de la cantine (1841).
Cote
1Y43
 Date
An X-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe,...
Résultat n°22

Population
Cote
1 Y 14-16
 Date
An XII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison d'arrêt et de correction de Belfort
  • Population
Résultat n°23

Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).
Cote
1Y105
 Date
An XII-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son...
Résultat n°24

Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.
Cote
2 Y 152*
 Date
Ventôse an XII-novembre 1826
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Jugements
  • Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.
Résultat n°25

Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.
Cote
2 Y 2*
 Date
Ventôse an XIII-1831
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.
Résultat n°26

14 juin 1871-14 juillet 1872
Cote
2 Y 326*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 14 juin 1871-14 juillet 1872
Résultat n°27

1er juin 1807-21 janvier 1809
Cote
2 Y 321*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er juin 1807-21 janvier 1809
Résultat n°28

Abt à Jundt
Cote
1Y61
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Dossiers de carrière du personnel.
  • Abt à Jundt
Résultat n°29

1er juillet 1812-9 juin 1825
Cote
2 Y 324*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er juillet 1812-9 juin 1825
Résultat n°30

1806-1808
Cote
2 Y 162*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Etat mensuel des prisonniers militaires.
  • 1806-1808
Résultat n°31

1er janvier 1806-31 mai 1807
Cote
2 Y 320*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er janvier 1806-31 mai 1807
Résultat n°32

12 mai 1922-19 juin 1939
Cote
2 Y 329*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 12 mai 1922-19 juin 1939
Résultat n°33

1er janvier 1837-12 juin 1860
Cote
2 Y 325*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er janvier 1837-12 juin 1860
Résultat n°34

31 août 1915-12 mars 1922
Cote
2 Y 328*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 31 août 1915-12 mars 1922
Résultat n°35

19 juillet 1872-29 août 1915
Cote
2 Y 327*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 19 juillet 1872-29 août 1915
Résultat n°36

1809-1812
Cote
2 Y 163*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Etat mensuel des prisonniers militaires.
  • 1809-1812
Résultat n°37

Kauffmann à Wetstein
Cote
1Y62
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Dossiers de carrière du personnel.
  • Kauffmann à Wetstein
Résultat n°38

1er janvier 1810-30 octobre 1811
Cote
2 Y 323*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er janvier 1810-30 octobre 1811
Résultat n°39

21 janvier 1809-31 décembre 1809
Cote
2 Y 322*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 21 janvier 1809-31 décembre 1809
Résultat n°40

1815-1817
Cote
2 Y 159*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Répertoire des prisonniers civils.
  • 1815-1817
Résultat n°41

1807-1808
Cote
2 Y 156*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Répertoire des prisonniers civils.
  • 1807-1808
Résultat n°42

1808-1812
Cote
2 Y 157*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Répertoire des prisonniers civils.
  • 1808-1812
Résultat n°43

1812-1815
Cote
2 Y 158*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Répertoire des prisonniers civils.
  • 1812-1815
Résultat n°44

Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).
Cote
1Y102
 Date
1808-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939),...
Résultat n°45

Demandes de mise en liberté.
Cote
1Y106
 Date
1809-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Demandes de mise en liberté.
Résultat n°46

Etats mensuels des prisonniers.
Cote
2 Y 160
 Date
Janvier 1811-juin 1813
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Etats mensuels des prisonniers.
Résultat n°47

Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).
Cote
1Y16
 Date
1812-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
Résultat n°48

Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).
Cote
1Y142
 Date
1812-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
Résultat n°49

Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812), convention pour les journées d’hospitalisation (1817-1819), transfert provisoire de détenus malades et de détenus enceinte à l’hospice de Belfort, réintégrations dans la prison de Belfort (1851-1870), avis d’hospitalisation, frais de transfert à l’hôpital, frais d’hospitalisation (1912-1936).
Cote
1Y94
 Date
1812-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Hygiène et hospitalisation
  • Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812),...
Résultat n°50

Bâtiments
Cote
1 Y 3-6
 Date
1812-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison d'arrêt et de correction de Belfort
  • Bâtiments
Résultat n°51

Etat sanitaire de la prison de Belfort : épidémies (1854-1937), rapports sur la situation sanitaire et la qualité de l’eau (1813-1870), création d’une infirmerie dans la prison de Belfort (1862), mise en place d’un service de prophylaxie des maladies vénériennes (1936-1937). Contient pour 1862 un plan du rez-de-chaussée de la prison indiquant l’emplacement prévu pour l’infirmerie.
Cote
1Y93
 Date
1813-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Hygiène et hospitalisation
  • Etat sanitaire de la prison de Belfort : épidémies...
Résultat n°52

Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
Cote
1Y147
 Date
1814-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Mendicité
  • Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
Résultat n°53

Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.
Cote
1Y123
 Date
1816-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.
Résultat n°54

1831-1832
Cote
1Y83
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1831-1832
Résultat n°55

1833-1837
Cote
1Y84
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1833-1837
Résultat n°56

1838-1844
Cote
1Y85
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1838-1844
Résultat n°57

1817-1818
Cote
1Y81
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1817-1818
Résultat n°58

Commission des prisons : création, liste des membres, rapports.
Cote
1Y13
 Date
1817-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission des prisons : création, liste des membres,...
Résultat n°59

Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.
Cote
1Y99
 Date
1817-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du...
Résultat n°60

Etats numériques trimestriels du mouvement de la population.
Cote
1Y72
 Date
1817-1855
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats numériques trimestriels du mouvement de la population.
Résultat n°61

1845-1852
Cote
1Y86
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1845-1852
Résultat n°62

1827-1830
Cote
1Y82
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1827-1830
Résultat n°63

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.
Cote
1Y145
 Date
1818
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
Résultat n°64

Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.
Cote
1Y97
 Date
1818-1820
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.
Résultat n°65

Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par l’acquisition de la boucherie municipale : honoraire de l’architecte (1818), chambre supplémentaire pour détenus militaires, prise sur une chambre de la caserne : rapport d’architecte (1822), projet d’agrandissement par l’acquisition des abattoirs communaux : rapport, cahier des charges (1828-1832).
Cote
1Y18
 Date
1818-1832
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par...
Résultat n°66

Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
Cote
1Y36
 Date
1818-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
Résultat n°67

Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel Mazarin (hôtel Duras) : cahier des charges, devis.
Cote
1Y17
 Date
1818-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel...
Résultat n°68

Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des membres du conseil d’inspection (1853), rapports d’inspections (1819-1934), vérification des opérations de caisse (1914-1938).
Cote
1Y12
 Date
1819-1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des...
Résultat n°69

Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).
Cote
1Y138
 Date
1819-1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation...
Résultat n°70

Demande d’emploi de surveillant : correspondances.
Cote
1Y59
 Date
1821-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Demande d’emploi de surveillant : correspondances.
Résultat n°71

Avril 1822- décembre 1826
Cote
2 Y 154*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Jugements
  • Registre de transcription des jugements correctionnels...
  • Avril 1822- décembre 1826
Résultat n°72

Décembre 1826- juin 1832
Cote
2 Y 155*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Jugements
  • Registre de transcription des jugements correctionnels...
  • Décembre 1826- juin 1832
Résultat n°73

1856-1857
Cote
1Y115
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1856-1857
Résultat n°74

1842-1844
Cote
1Y111
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1842-1844
Résultat n°75

1860-1861
Cote
1Y117
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1860-1861
Résultat n°76

1862-1864
Cote
1Y118
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1862-1864
Résultat n°77

1839-1841
Cote
1Y110
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1839-1841
Résultat n°78

1823-1832

Cote
1Y107
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1823-1832
Résultat n°79

1828-1830
Cote
2 Y 165*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Etat général des détenus.
  • 1828-1830
Résultat n°80

1868-1870
Cote
1Y120
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1868-1870