domaine public - Recherche

1
Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Personnel : correspondance, rapports.
2
Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Juillet 1813-novembre 1814
3
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
4
Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

1923-1929

Cote

2 Q 141
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrain d’aviation de Chaux
- Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
5
Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Instructions, circulaires.
6
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
7
Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
8
Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

Date

1906

Cote

2 Q 101
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
9
Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
10
Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

1876-1878

Cote

2 Q 103
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
11
Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batterie intermédiaire de Bermont.
12
Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

1877-1913

Cote

2 Q 105
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
13
Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

1876

Cote

2 Q 106
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
14
Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

1877

Cote

2 Q 107
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
15
Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

1877

Cote

2 Q 108
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batterie intermédiaire de Sévenans.
16
Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
17
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
18
Batterie du Bromont à Denney.

Date

1887

Cote

2 Q 110
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie du Bromont à Denney.
19
Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

Date

1888-1889

Cote

2 Q 111
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
20
Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie de Denney.

Résultats de la recherche

Personnel : correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Instructions, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie du Bromont à Denney.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Denney.

Date

Cote