Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
3 Q 4/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1919-1973
3 Q 59/ 1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
vers 1966-1970
3 Q 54/126
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
vers 1966-1970
3 Q 54/125
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
vers 1960-1970
3 Q 54/132
vers 1958-1969
3 Q 54/128
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
vers 1958-1969
3 Q 54/127
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
vers 1958-1969
3 Q 54/129
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
sans date
3 Q 54/132
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre septembre 1965 et août 1969
3 Q 30/46
1920-1968
3 Q 54/86
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/58
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/68
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/66
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/53
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/52
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/108
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/49
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/40
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/39
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/74
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/123
3 Q 27/3
2 Q 12/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/75
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/83
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/76
1920-1968
3 Q 54/97
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/67
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/79
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/61
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/48a
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/28
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/57
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/27
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/74
1920-1968
3 Q 54/104
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/121
1920-1968
3 Q 54/111
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/95
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/96
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/41
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/103
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/102
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/63
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/77
3 Q 12/38
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/60
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/114
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/65
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/116
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/75
3 Q 54/70
3 Q 54/120
1920-1968
3 Q 54/112
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/105
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/81
3 Q 54/72
2 Q 12/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 27/4
3 Q 54/71
3 Q 54/69
3 Q 12/72
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/119
2 Q 12/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 54/73
1920-1968
3 Q 54/118
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/85
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/84
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1968
3 Q 54/87
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/48b
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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