finances publiques

1
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
2
Bessoncourt.

Date

1960-1962

Cote

70 W 48
- Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort
- Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
- Bessoncourt.
Producteur :

Trésorerie générale du Territoire de Belfort
3
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
4
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
5
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
6
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
7
Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTREUX-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
8
Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires militaires
- Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Producteur :

Préfecture
9
1881-1931

Cote

2 O 52/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- 2 O 52/40-42 Commerce.
- Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
- 1881-1931
Producteur :

Préfecture
10
Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, réparations, entretien.
11
Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VALDOIE
- Terrains communaux
- Aliénation.
12
Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
13
Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOUROGNE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
Producteur :

Préfecture
14
Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
15
Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Travaux et transports
- Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
16
1815-1900

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
17
Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Producteur :

Préfecture
18
Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- NOVILLARD
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
19
Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, entretien, ameublement.
20
1896-1940

Cote

2 O 28/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURTELEVANT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1896-1940
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bessoncourt.

Date

Cote

Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascule, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1881-1931

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Presbytère, réparations, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Bascule, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1815-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1896-1940