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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

            1790-1900

    Cote

    2 O 54/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1790-1900
  2. Résultat n°2

            1900-1940

    Cote

    2 O 54/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  3. Résultat n°3

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

    Date

    1842, 1937

    Cote

    2 O 52/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 10/168

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Affaires militaires
    • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

    Date

    1888-1891, 1914

    Cote

    2 O 10/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  18. Résultat n°18

    Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

    Date

    An XIII-1932

    Cote

    2 O 52/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 28/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Administration générale
    • Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire...

    Producteur :

    Préfecture