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Résultats de la recherche

  • 1

    7 février 1877 - 6 mai 1878

    Date

    Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

    Cote

    3 Q 30/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 février 1877 - 6 mai 1878
  • 2

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  • 4

    11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

    Date

    Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

    Cote

    3 Q 17/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
  • 5

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  • 7

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  • 8

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  • 10

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  • 11

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  • 13

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    Manque

    Cote

    3 Q 7/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 15

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  • 16

    26 octobre 1936 - 18 juin 1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    3 Q 69/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Registres de correspondance
    • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
  • 17

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 18

    27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Cote

    3 Q 13/366

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
    • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    BAB - BAS

    Date

    1865-1920

    Cote

    3 Q 54/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
    • BAB - BAS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887