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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 30/22
Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
Résultat n°2
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°3
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°4
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Cote
3 P 100
Date
1832
Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°5
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°6
Cote
3 P 318
Date
1914-1970
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Etueffont-Haut.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
Résultat n°7
Cote
3 Q 54/86
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°8
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/62
Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Résultat n°10
Cote
3 P 502
Date
1884-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Suarce.
  • Matrice intermédiaire.
  • Tome 2.
Résultat n°11
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°12
Cote
3 Q 32/11
Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
Résultat n°13
Cote
3 P 21
Date
[s.d.]
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas généraux
  • Feuilles par section.
  • Canton de Belfort.
  • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
Résultat n°14
Cote
4 P 13
Date
1864-1868
Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1864-1868
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/74
Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Résultat n°16
Cote
3 Q 1/306
Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°18
Cote
3 Q 55/23
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
Résultat n°19
Cote
3 Q 7/4
Date- Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
Résultat n°20
Cote
3 P 497
Date
1829-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Sevenans.
  • Matrice napoléonienne.
Résultat n°21
Cote
3 Q 41/88
Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Résultat n°22
Cote
3 Q 69/2
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°23
Cote
3 Q 1/230
Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Résultat n°24
Cote
3 Q 13/366
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
Résultat n°25
Cote
3 Q 54/2
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • BAB - BAS
Résultat n°26
Cote
3 Q 43/54
Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
Résultat n°27
Cote
3 P 362
Date
1914-1958
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Grandvillars.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 2.
Résultat n°28
Cote
1194 W 29
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°29
Cote
1919W/3
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
Résultat n°30
Cote
3 P 409
Date
1914-1934
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Leval.
  • Matrice contemporaine.
Résultat n°31
Cote
3 Q 13/260
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 5 février 1877 - 2 août 1877
Résultat n°32
Cote
3 P 89
Date
1831
Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Menoncourt
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°34
Cote
3 Q 17/80
Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Résultat n°35
Cote
3 Q 3/148
Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Résultat n°36
Cote
1858W/448-1858W/455
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
Résultat n°37
Cote
3 Q 20/4
Date
an III-an V
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An III - an V
Résultat n°38
Cote
3 Q 1/26
Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Résultat n°39
Cote
4 P 19
Date
1918-1935
Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Fonds commun des impositions indirectes
  • Répartition entre les communes : instructions, états,...
Résultat n°40
Cote
3 P 35
Date
1831
Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Bethonvilliers
Résultat n°41
Cote
3 P 152
Date
1832-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Angeot.
  • Matrice napoléonienne.
Résultat n°42
Cote
3 Q 12/58
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
Résultat n°43
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°44
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°45
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°46
Cote
1213 W 11-16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Articles éliminés.
Résultat n°47
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°48
Cote
3 Q 1/215
Date
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1895 - 13 août 1895
Résultat n°49
Cote
3 Q 32/5
Date
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
Résultat n°50
Cote
3 P 562
Date
1882-1937
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés bâties
  • Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937)....
Résultat n°51
Cote
3 Q 54/31
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • HEI - HLI
Résultat n°52
Cote
3 P 404
Date
1914-1979
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Lepuix.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
Résultat n°53
Cote
3 Q 1/237
Date
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 février 1906 - 18 juin 1906
Résultat n°54
B, C, M  1809 - 1813

24 medias

Cote
3 Q 10/4
Date
1809-1813
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • B, C, M  1809 - 1813
Résultat n°55
Cote
3 Q 21/17
Date
1847-1850
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1847 - 1850
Résultat n°56
Cote
3 Q 3/147
Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Résultat n°57
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°58
Cote
64 W 383
Date
1941-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°59
Cote
3 Q 37/1
Date
1833-1865
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Table des contrats de mariage.
Résultat n°60
Cote
3 Q 1/63
Date
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827
Résultat n°61
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
Résultat n°62
Cote
1007 W 103
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

  • Transit ordinaire.
Résultat n°63
Cote
3 P 434
Date
1879-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Offemont.
  • Matrice intermédiaire.
Résultat n°64
Cote
1858W/1092-1858W/1097
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°65
A - C, T - Z  1814 - 1822

50 medias

Cote
3 Q 10/6
Date
1814-1822
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • A - C, T - Z  1814 - 1822
Résultat n°66
Cote
3 Q 41/116
Date
Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
Résultat n°67
Cote
3 Q 30/32
Date
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 mai 1892 - 7 décembre 1894
Résultat n°68
Cote
3 Q 39/25
Date
Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
Résultat n°69
Cote
1834W/38
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
Résultat n°70
Cote
3 Q 13/33
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
Résultat n°71
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°72
Cote
1148 W 1-3
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°73
Cote
3 Q 88/125
Date
1874-1877
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1874 - 1877
Résultat n°74
Cote
55 W 60
Date
1934 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Phaffans.
Résultat n°75
Cote
3 Q 43/76
Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Résultat n°76
Cote
3 Q 13/215
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1857 - 29 avril 1857
Résultat n°77
Cote
64 W 217
Date
1941-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°78
Cote
3 Q 6/8
Date
1827-1829
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1827 - 1829
Résultat n°79
Cote
1182 W 1-14
Date
1968-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1182 W - Bureau des douanes de Delle

  • Registres et rapports de la douane mobile.
Résultat n°80
Cote
3 Q 12/68
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955