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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

7 février 1877 - 6 mai 1878
Cote
3 Q 30/22
 Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
2

21 février 1893  21 février 1894
Cote
3 Q 4/13
 Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
3

22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Cote
3 Q 18/33
 Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
4
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
5

11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Cote
3 Q 17/9
 Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
6

Tome 1.
Cote
3 P 318
 Date
1914-1970
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Etueffont-Haut.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
7

BOUL - BUCH
Cote
3 Q 54/86
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
8

21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Cote
3 Q 17/95
 Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
9

21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Cote
3 Q 41/62
 Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
10

Tome 2.
Cote
3 P 502
 Date
1884-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Suarce.
  • Matrice intermédiaire.
  • Tome 2.
11

10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Cote
3 Q 4/8
 Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
12

3 août 1874 - 22 juin 1875
Cote
3 Q 32/11
 Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
13

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.
Cote
3 P 21
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas généraux
  • Feuilles par section.
  • Canton de Belfort.
  • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
14

1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Cote
3 Q 41/74
 Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
15

6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Cote
3 Q 1/306
 Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
16

1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Cote
3 Q 43/87
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
17

1952 - 1953
Cote
3 Q 55/23
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
18

Manque
Cote
3 Q 7/4
 Date- Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
19

Matrice napoléonienne.
Cote
3 P 497
 Date
1829-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Sevenans.
  • Matrice napoléonienne.
20

20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Cote
3 Q 41/88
 Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
21

26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Cote
3 Q 69/2
 Date
1936-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
22

20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Cote
3 Q 1/230
 Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
23

27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
Cote
3 Q 13/366
 Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
24

BAB - BAS
Cote
3 Q 54/2
 Date
1865-1920
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • BAB - BAS
25

1er mai 1886 - 7 juillet 1887
Cote
3 Q 43/54
 Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
26

Tome 2.
Cote
3 P 362
 Date
1914-1958
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Grandvillars.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 2.
27

ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Cote
1194 W 29
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
28

Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .
Cote
1919W/3
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1919 W - Direction Générale des Finances Publiques

  • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
  • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...
29

Matrice contemporaine.
Cote
3 P 409
 Date
1914-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Leval.
  • Matrice contemporaine.
30

5 février 1877 - 2 août 1877
Cote
3 Q 13/260
 Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 5 février 1877 - 2 août 1877
31

28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Cote
3 Q 2/114
 Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
32

12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Cote
3 Q 17/80
 Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
33

16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Cote
3 Q 3/148
 Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
34

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
35

An III - an V
Cote
3 Q 20/4
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An III - an V
36

2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Cote
3 Q 1/26
 Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
37

Matrice napoléonienne.
Cote
3 P 152
 Date
1832-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Angeot.
  • Matrice napoléonienne.
38

octobre 1942 - 20 août 1944
Cote
3 Q 12/58
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
39

13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Cote
3 Q 42/39
 Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
40

12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Cote
3 Q 42/57
 Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
41

15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Cote
3 Q 3/239
 Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
42

Articles éliminés.
Cote
1213 W 11-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

  • Articles éliminés.
43

1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Cote
3 Q 3/264
 Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
44

2 janvier 1895 - 13 août 1895
Cote
3 Q 1/215
 Date
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1895 - 13 août 1895
45

17 juin 1868 - 4 mai 1869
Cote
3 Q 32/5
 Date
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
46

Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937). Commune de Villars-le-Sec : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932). Commune de Vourvenans : matrice de 1882 (1882-1910), matrice contemporaine (1911-1932).
Cote
3 P 562
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés bâties
  • Commune de Vézelois : matrice contemporaine (1911-1937)....
47

HEI - HLI
Cote
3 Q 54/31
 Date
1865-1920
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • HEI - HLI
48

Tome 1.
Cote
3 P 404
 Date
1914-1979
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Lepuix.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
49

20 février 1906 - 18 juin 1906
Cote
3 Q 1/237
 Date
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 février 1906 - 18 juin 1906
50
B, C, M  1809 - 1813

24 medias

B, C, M  1809 - 1813
Cote
3 Q 10/4
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
Table de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • B, C, M  1809 - 1813
51

1847 - 1850
Cote
3 Q 21/17
 Date
1847-1850
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1847 - 1850
52

1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Cote
3 Q 3/147
 Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
53

4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Cote
3 Q 1/35
 Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
54

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
55

Table des contrats de mariage.
Cote
3 Q 37/1
 Date
1833-1865
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Table des contrats de mariage.
56

6 mars 1827 - 4 octobre 1827
Cote
3 Q 1/63
 Date
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827
57

21 avril 1859 - 8 mai 1860
Cote
3 Q 42/34
 Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
58

Transit ordinaire.
Cote
1007 W 103
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

  • Transit ordinaire.
59

Matrice intermédiaire.
Cote
3 P 434
 Date
1879-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Offemont.
  • Matrice intermédiaire.
60

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
61
A - C, T - Z  1814 - 1822

50 medias

A - C, T - Z  1814 - 1822
Cote
3 Q 10/6
 Date
1814-1822
 Lieu - Type de document
Table de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • A - C, T - Z  1814 - 1822
62

10 octobre 1891 - 20 avril 1892
Cote
3 Q 41/116
 Date
Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
63

23 mai 1892 - 7 décembre 1894
Cote
3 Q 30/32
 Date
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 mai 1892 - 7 décembre 1894
64

18 octobre 1909 - 7 avril 1921
Cote
3 Q 39/25
 Date
Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
65

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
66

21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
Cote
3 Q 13/33
 Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
67

1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Cote
3 Q 17/1
 Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
68

Impôts sur les sociétés.
Cote
1148 W 1-3
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
69

1874 - 1877
Cote
3 Q 88/125
 Date
1874-1877
 Lieu - Type de document
Liasse de renvoi

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1874 - 1877
70

Phaffans.
Cote
55 W 60
 Date
1934 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Phaffans.
71

12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Cote
3 Q 43/76
 Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
72

9 février 1857 - 29 avril 1857
Cote
3 Q 13/215
 Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1857 - 29 avril 1857
73

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
74

1827 - 1829
Cote
3 Q 6/8
 Date
1827-1829
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1827 - 1829
75

Registres et rapports de la douane mobile.
Cote
1182 W 1-14
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1182 W - Bureau des douanes de Delle

  • Registres et rapports de la douane mobile.
76

1er mars 1954 - septembre 1955
Cote
3 Q 12/68
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955
77

1er septembre 1876 - 22 août 1877
Cote
3 Q 43/44
 Date
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
78

18 février 1918 - 5 février 1919
Cote
3 Q 41/152
 Date
Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1918 - 5 février 1919
79

1858 - 1859
Cote
3 Q 6/30
 Date
1858-1859
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1858 - 1859
80

Egueningue.
Cote
55 W 27
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Cadastre du Territoire de Belfort

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Egueningue.