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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3 Q 22/1
Date
1790-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1790 - 1812
2
Cote
3 Q 7/4
Date- Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
3
Cote
3 Q 13/366
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
4
Cote
3 Q 13/260
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 5 février 1877 - 2 août 1877
5
Cote
3 Q 13/33
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
6
Cote
3 Q 13/215
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1857 - 29 avril 1857
7
Cote
3 Q 13/362
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 6 juillet 1936 - 1er mars 1937
8
Cote
3 Q 13/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 14 janvier 1792 - 7 avril 1792
9
Cote
3 Q 13/264
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 24 mars 1879 - 9 septembre 1879
10
Cote
3 Q 13/312
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 6 juillet 1904 - 8 février 1905
11
Cote
3 Q 13/274
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 20 juillet 1883 - 14 décembre 1883
12
Cote
3 Q 20/1
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - 1793
13
Cote
3 Q 13/145
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 4 novembre 1842 - 23 janvier 1843
14
Cote
3 Q 13/146
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 24 janvier 1843 - 24 avril 1843
15
Cote
3 Q 13/66
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 3 juillet 1818 - 9 octobre 1818
16
Cote
3 Q 13/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1791 - 3 mars 1791
17
Cote
3 Q 13/189
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 septembre 1851 - 8 décembre 1851
18
Cote
3 Q 13/211
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 16 février 1856 - 8 mai 1856
19
Cote
3 Q 13/337
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 7 octobre 1921 - 23 mars 1922
20
Cote
3 Q 13/302
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 15 avril 1897 - 10 février 1898