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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

7 février 1877 - 6 mai 1878
Cote
3 Q 30/22
 Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
2

21 février 1893  21 février 1894
Cote
3 Q 4/13
 Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
3

22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Cote
3 Q 18/33
 Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
4
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
5

11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Cote
3 Q 17/9
 Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
6

Tome 1.
Cote
3 P 318
 Date
1914-1970
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Etueffont-Haut.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
7

BOUL - BUCH
Cote
3 Q 54/86
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
8

21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Cote
3 Q 17/95
 Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
 Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
9

21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Cote
3 Q 41/62
 Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
10

Tome 2.
Cote
3 P 502
 Date
1884-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Suarce.
  • Matrice intermédiaire.
  • Tome 2.
11

10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Cote
3 Q 4/8
 Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
12

3 août 1874 - 22 juin 1875
Cote
3 Q 32/11
 Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
13

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.
Cote
3 P 21
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas généraux
  • Feuilles par section.
  • Canton de Belfort.
  • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
14

1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Cote
3 Q 41/74
 Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
15

6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Cote
3 Q 1/306
 Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
16

1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Cote
3 Q 43/87
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
17

1952 - 1953
Cote
3 Q 55/23
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
18

Manque
Cote
3 Q 7/4
 Date- Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
19

Matrice napoléonienne.
Cote
3 P 497
 Date
1829-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Sevenans.
  • Matrice napoléonienne.
20

20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Cote
3 Q 41/88
 Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
 Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878