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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.
Cote
1985W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie…
Résultat n°2

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.
Cote
1985W/98
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie…
Résultat n°3

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.
Cote
1985W/97
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie…
Résultat n°4

Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/96
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux…
Résultat n°5

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/95
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers…
Résultat n°6

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier travaux.
Cote
1985W/94
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC…
Résultat n°7

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.
Cote
1985W/93
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC…
Résultat n°8

Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/92
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA…
Résultat n°9

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/91
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau…
Résultat n°10

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie - Dossier administratif.
Cote
1985W/90
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau…
Résultat n°11

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.
Cote
1985W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration…
Résultat n°12

Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.
Cote
1985W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire,…
Résultat n°13

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/87
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration…
Résultat n°14

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 1 à 6 - Dossier travaux.
Cote
1985W/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration…
Résultat n°15

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.
Cote
1985W/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration…
Résultat n°16

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du 3ème étage et plateau artistique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/84
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration…
Résultat n°17

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur…
Résultat n°18

Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.
Cote
1985W/82
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique…
Résultat n°19

Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier administratif (2002). Collège Morvillars / Aménagement du plateau énergie - Dossiers administratif et de travaux (2002-2003).
Cote
1985W/81
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique…
Résultat n°20

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 6 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/80
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction…
Résultat n°21

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.
Cote
1985W/79
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction…
Résultat n°22

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).
Cote
1985W/78
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction…
Résultat n°23

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.
Cote
1985W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction…
Résultat n°24

Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées et d'une permanence - Dossier travaux.
Cote
1985W/76
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées…
Résultat n°25

Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/75
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau…
Résultat n°26

Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition pailleron, aménagement plateau administratif, garages, aménagement espaces extérieurs) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/74
 Date
1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition…
Résultat n°27

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 9 à 14 - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/73
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment…
Résultat n°28

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/72
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment…
Résultat n°29

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier travaux. Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat - Dossier chantier : rapports commissions de sécurité, bureau de contrôle, coordination SPS (sécurité et protection de la santé), bureau d'études structures.
Cote
1985W/71
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°30

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/70
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°31

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire).
Cote
1985W/69
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°32

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.
Cote
1985W/68
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°33

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire), délibérations, notes, dossier communication (présentations, notice descriptive, dossier de presse, photographies, plaquettes), plans.
Cote
1985W/67
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°34

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège / Études - Consultations MOE (maîtrise d'oeuvre), BC (bureau de contrôle), SPS (sécurité et prévention de la santé), préétudes, financement.
Cote
1985W/66
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège…
Résultat n°35

Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.
Cote
1985W/65
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège -…
Résultat n°36

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment…
Résultat n°37

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 1 à 7 - Dossier travaux.
Cote
1985W/63
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment…
Résultat n°38

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.
Cote
1985W/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment…
Résultat n°39

Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers administratifs. Collège Châteaudun Belfort / Restructuration d'un logement - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/61
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers…
Résultat n°40

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un plateau médical - Dossier administratif.
Cote
1985W/60
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un…
Résultat n°41

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 8 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/59
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une…
Résultat n°42

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.
Cote
1985W/58
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une…
Résultat n°43

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).
Cote
1985W/57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une…
Résultat n°44

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier travaux.
Cote
1985W/56
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau…
Résultat n°45

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier administratif.
Cote
1985W/55
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau…
Résultat n°46

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier travaux.
Cote
1985W/54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration…
Résultat n°47

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.
Cote
1985W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration…
Résultat n°48

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossiers travaux et chantier.
Cote
1985W/52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux…
Résultat n°49

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossier administratif.
Cote
1985W/51
 Date
1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux…
Résultat n°50

Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage, étanchéité toitures) - Dossiers travaux.
Cote
1985W/50
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage,…
Résultat n°51

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier chantier.
Cote
1985W/49
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et…
Résultat n°52

Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.
Cote
1985W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration…
Résultat n°53

Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier administratif.
Cote
1985W/47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration…
Résultat n°54

Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier travaux.
Cote
1985W/46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires…
Résultat n°55

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et…
Résultat n°56

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et…
Résultat n°57

Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.
Cote
1985W/43
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,…
Résultat n°58

Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Plans.
Cote
1985W/42
 Date
1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment…
Résultat n°59

Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.
Cote
1985W/41
 Date
1976
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment…
Résultat n°60

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.
Cote
1985W/40
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine…
Résultat n°61

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de…
Résultat n°62

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de…
Résultat n°63

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier travaux.
Cote
1985W/37
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un…
Résultat n°64

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.
Cote
1985W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un…
Résultat n°65

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration…
Résultat n°66

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux de réhabilitation - DCE (dossier de consultation des entreprises).
Cote
1985W/34
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux…
Résultat n°67

Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle…
Résultat n°68

Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège après avis défavorable - Courriers Mairie et SDIS (service départemental d'incendie et de secours), devis et commandes, copies attestations, rapports de vérification, documents comptables.
Cote
1985W/32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège…
Résultat n°69

Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres PVC - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/31
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de…
Résultat n°70

Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier travaux.
Cote
1985W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase…
Résultat n°71

Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.
Cote
1985W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase…
Résultat n°72

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.
Cote
1985W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°73

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°74

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/26
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°75

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier chantier.
Cote
1985W/25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°76

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).
Cote
1985W/24
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°77

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux.
Cote
1985W/23
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège…
Résultat n°78

Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossiers administratif, technique et de travaux, plans d'exécution, dossier FEDER (fonds européen de développement régional) : comptes-rendus, rapports, documents comptables, correspondance.
Cote
1985W/22
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase…
Résultat n°79

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier chantier.
Cote
1985W/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase…
Résultat n°80

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.
Cote
1985W/20
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase…