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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/99

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/98

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/97

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1985W/96

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/95

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/94

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/93

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/92

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/91

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie - Dossier administratif.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/90

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/89

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/88

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/87

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 1 à 6 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/86

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/85

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du 3ème étage et plateau artistique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/84

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/82

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier administratif (2002). Collège Morvillars / Aménagement du plateau énergie - Dossiers administratif et de travaux (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1985W/81

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 6 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/80

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  21. Résultat n°21

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/79

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  22. Résultat n°22

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).

    Date

    2005

    Cote

    1985W/78

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  23. Résultat n°23

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/77

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  24. Résultat n°24

    Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées et d'une permanence - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/76

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  25. Résultat n°25

    Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1985W/75

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  26. Résultat n°26

    Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition pailleron, aménagement plateau administratif, garages, aménagement espaces extérieurs) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1998

    Cote

    1985W/74

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  27. Résultat n°27

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 9 à 14 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/73

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  28. Résultat n°28

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/72

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  29. Résultat n°29

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier travaux. Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat - Dossier chantier : rapports commissions de sécurité, bureau de contrôle, coordination SPS (sécurité et protection de la santé), bureau d'études structures.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/71

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  30. Résultat n°30

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/70

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  31. Résultat n°31

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/69

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  32. Résultat n°32

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/68

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  33. Résultat n°33

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire), délibérations, notes, dossier communication (présentations, notice descriptive, dossier de presse, photographies, plaquettes), plans.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/67

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  34. Résultat n°34

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège / Études - Consultations MOE (maîtrise d'oeuvre), BC (bureau de contrôle), SPS (sécurité et prévention de la santé), préétudes, financement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1985W/66

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  35. Résultat n°35

    Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/65

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  36. Résultat n°36

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  37. Résultat n°37

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/63

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  38. Résultat n°38

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  39. Résultat n°39

    Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers administratifs. Collège Châteaudun Belfort / Restructuration d'un logement - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/61

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Travaux 2004 - Dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  40. Résultat n°40

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un plateau médical - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/60

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Aménagement d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  41. Résultat n°41

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 8 à 11 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/59

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  42. Résultat n°42

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/58

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  43. Résultat n°43

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    2003

    Cote

    1985W/57

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  44. Résultat n°44

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/56

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  45. Résultat n°45

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau scientifique et mise en conformité des installations électriques - Dossier administratif.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/55

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Rénovation du plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  46. Résultat n°46

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier travaux.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/54

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  47. Résultat n°47

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/53

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  48. Résultat n°48

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossiers travaux et chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/52

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  49. Résultat n°49

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux de vie scolaire - Dossier administratif.

    Date

    1999

    Cote

    1985W/51

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Création des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  50. Résultat n°50

    Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage, étanchéité toitures) - Dossiers travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/50

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  51. Résultat n°51

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/49

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  52. Résultat n°52

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/48

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  53. Résultat n°53

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/47

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  54. Résultat n°54

    Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/46

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  55. Résultat n°55

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/45

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  56. Résultat n°56

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/44

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  57. Résultat n°57

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  58. Résultat n°58

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Plans.

    Date

    1977

    Cote

    1985W/42

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  59. Résultat n°59

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.

    Date

    1976

    Cote

    1985W/41

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  60. Résultat n°60

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1985W/40

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  61. Résultat n°61

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  62. Résultat n°62

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/38

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  63. Résultat n°63

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/37

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  64. Résultat n°64

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/36

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  65. Résultat n°65

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/35

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  66. Résultat n°66

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux de réhabilitation - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1993

    Cote

    1985W/34

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  67. Résultat n°67

    Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/33

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  68. Résultat n°68

    Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège après avis défavorable - Courriers Mairie et SDIS (service départemental d'incendie et de secours), devis et commandes, copies attestations, rapports de vérification, documents comptables.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/32

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  69. Résultat n°69

    Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres PVC - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/31

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  70. Résultat n°70

    Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/30

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  71. Résultat n°71

    Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/29

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  72. Résultat n°72

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/28

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  73. Résultat n°73

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/27

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  74. Résultat n°74

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/26

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  75. Résultat n°75

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier chantier.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/25

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  76. Résultat n°76

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).

    Date

    2002

    Cote

    1985W/24

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  77. Résultat n°77

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/23

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  78. Résultat n°78

    Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossiers administratif, technique et de travaux, plans d'exécution, dossier FEDER (fonds européen de développement régional) : comptes-rendus, rapports, documents comptables, correspondance.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1985W/22

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  79. Résultat n°79

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Dossier chantier.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/21

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  80. Résultat n°80

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/20

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP