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504 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements classés
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés
Résultat n°2

Articles éliminés.
Cote
1178 W 10-15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Articles éliminés.
Résultat n°3

Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de dépouillement.
Cote
1178 W 6-7
 Date
1952-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de...
Résultat n°4

Articles éliminés.
Cote
1178 W 1-5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Articles éliminés.
Résultat n°5

Commission départementale d’investigation sur la répartition des produits industriels (Territoire de Belfort) : instructions, rapports et correspondance.                                                                                                                                      
Cote
75 W 192
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale d’investigation sur la répartition...
Résultat n°6

Indemnités aux maires.
Cote
1178 W 9
 Date
1952-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Indemnités aux maires.
Résultat n°7

Commissions départementales.
Cote
1178 W 8
 Date
1952-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commissions départementales.
Résultat n°8

Nomenclatures des activités industrielles, tableaux récapitulatifs, listes nomivatives d’habitants.
Cote
126 W 1
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 126 W - Institut national de la statistique et des...

  • Nomenclatures des activités industrielles, tableaux...
Résultat n°9

Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            
Cote
75 W 200
 Date
1936, 1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...
Résultat n°10

Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              
Cote
75 W 103
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...
Résultat n°11

Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.
Cote
75 W 210
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...
Résultat n°12

Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        
Cote
75 W 55
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...
Résultat n°13

Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.
Cote
75 W 209
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...
Résultat n°14

Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.
Cote
75 W 208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...
Résultat n°15

Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.                                                                         
Cote
75 W 154-166
 Date
1938-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Electricité et Force motrice électrique. Recensement...
Résultat n°16

Relation avec la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) à Paris. Relations avec les préfectures du Doubs et du Territoire de Belfort. Relations avec les Chambres de Commerces et de l’Industrie : registres des courriers, chrono, correspondance.                                                             
Cote
75 W 12-30
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Relation avec la Direction des Industries Mécaniques...
Résultat n°17

C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.
Cote
75 W 187
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...
Résultat n°18

Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    
Cote
75 W 45
 Date
1946-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...
Résultat n°19

Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 
Cote
75 W 194
 Date
1945-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...
Résultat n°20

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 
Cote
75 W 10-11
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

  • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...