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504 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
L'eau et la mine dans le Rosemont

1 media

L'eau et la mine dans le Rosemont

Date

Vers 1980-1985, 1789

Cote

-

Résultat n°2
Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

2 lots 2 medias

Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

Date

2017, 2000

Cote

-

Résultat n°3
Le fer et les hommes

1 media

Le fer et les hommes

Date

1990, XXe siècle

Cote

-

Résultat n°4

Etablissements classés

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Faillites, enquêtes demandées par les consuls sur les 600 plus gros contribuables du Haut-Rhin afin de déceler les failles : instructions.

Date

An XI

Cote

9 M 10

Résultat n°6

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°7

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°8

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

Date

An XII

Cote

8 S 81

Résultat n°9

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°10

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

Date

1869, 1936

Cote

8 S 80

Résultat n°11

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

Date

1868, 1878

Cote

8 S 45

Résultat n°12

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

Date

1855, 1862

Cote

8 S 50

Résultat n°13

Petit-Croix : voir Lacollonge

Date

-

Cote

-

Résultat n°14

Lepuis-Gy : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°15

Riervescemont : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°16

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

Date

1805-1806

Cote

8 S 24

Résultat n°17

Plaintes, réclamations

Date

1811-1847

Cote

8 S 22

Résultat n°18

Statistiques industrielles : instructions, correspondance (1811-1850).

Date

-

Cote

6 M 660

Résultat n°19

État du mouvement des hauts-fourneaux et forges (4ème trimestre de 1814).

Date

-

Cote

6 M 662

Résultat n°20

1811-1929

Date

1811-1929

Cote

8 S 1

Résultat n°21

États de situation des fabriques et manufactures de coton des arrondissements de Belfort (1810-1811).

Date

-

Cote

6 M 661

Résultat n°22

Papeteries, enquête : instructions, correspondance.

Date

1811-1829

Cote

9 M 8

Résultat n°23

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

Date

1811-1899

Cote

8 S 12

Résultat n°24

Évaluation des usines et fabriques (1836).

Date

-

Cote

6 M 663

Résultat n°25

Marques de fabrique dans l’industrie textile, dépôt de marque, demande de vérification, fraude : correspondance.

Date

1811-1830

Cote

9 M 30

Résultat n°26

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

Date

1812

Cote

8 S 29

Résultat n°27

Délivrance des brevets : instructions, correspondance, reçus des inventeurs.

Date

1812-1940

Cote

9 M 27

Résultat n°28

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

Date

1813

Cote

8 S 18

Résultat n°29

Indigo liquide, production à Belfort : correspondance, instruction.

Date

1813

Cote

9 M 13

Résultat n°30

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

Date

1813-1828

Cote

8 S 23

Résultat n°31

Minerais divers

Date

1815-1864

Cote

8 S 7

Résultat n°32

Société d’encouragement pour l’industrie nationale : programme des prix proposés (1817) ; proposition de prix pour la fabrication des tuyaux d’incendie sans couture (1818) ; perfectionnement des manufactures, nomination d’un jury : enquête auprès des entreprises (1819).

Date

1817-1819

Cote

9 M 1

Résultat n°33

1905-1918

Date

-

Cote

9 M 51

Résultat n°34

1895-1904

Date

-

Cote

9 M 50

Résultat n°35

Etablissement d’usines dans le périmètre des douanes : demandes d’autorisations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1854

Cote

9 M 14

Résultat n°36

Fabrique de bonneterie de Delle, demande d’exemption de droits de douane pour des produits traités en Suisse en raison de manque de main d’œuvre : correspondance.

Date

1818

Cote

9 M 12

Résultat n°37

1818-1849, 1871-1878

Date

-

Cote

9 M 47

Résultat n°38

1918-1940

Date

-

Cote

9 M 52

Résultat n°39

1886-1894

Date

-

Cote

9 M 49

Résultat n°40

1879-1885

Date

-

Cote

9 M 48