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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements classés

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés
  2. Résultat n°2

    Articles éliminés.

    Cote

    1178 W 10-15

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  3. Résultat n°3

    Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de dépouillement.

    Date

    1952-1990

    Cote

    1178 W 6-7

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Carburants détaxés : livraison, déblocage, fiches de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  4. Résultat n°4

    Articles éliminés.

    Cote

    1178 W 1-5

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Indemnités aux maires.

    Date

    1952-1971

    Cote

    1178 W 9

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Indemnités aux maires.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  7. Résultat n°7

    Commissions départementales.

    Date

    1952-1971

    Cote

    1178 W 8

    • Contexte : 1178 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commissions départementales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

  8. Résultat n°8

    Nomenclatures des activités industrielles, tableaux récapitulatifs, listes nomivatives d’habitants.

    Date

    1947-1962

    Cote

    126 W 1

    • Contexte : 126 W - Institut national de la statistique et des...

    • Nomenclatures des activités industrielles, tableaux...

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  9. Résultat n°9

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 103

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  11. Résultat n°11

    Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

    Cote

    75 W 210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  12. Résultat n°12

    Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 55

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  13. Résultat n°13

    Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

    Cote

    75 W 209

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

    Cote

    75 W 208

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Relation avec la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) à Paris. Relations avec les préfectures du Doubs et du Territoire de Belfort. Relations avec les Chambres de Commerces et de l’Industrie : registres des courriers, chrono, correspondance.                                                             

    Date

    1941-1953

    Cote

    75 W 12-30

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Relation avec la Direction des Industries Mécaniques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  17. Résultat n°17

    C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1942-1953

    Cote

    75 W 187

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  18. Résultat n°18

    Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    

    Date

    1946-1953

    Cote

    75 W 45

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  19. Résultat n°19

    Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 

    Date

    1945-1953

    Cote

    75 W 194

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  20. Résultat n°20

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort