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  1. Résultat n°1

    Protocoles à Bourogne.

    Date

    13 janv. 1655-25 nov. 1660

    Cote

    2 E 2/22*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
    • Protocoles à Bourogne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  2. Résultat n°2

    Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats de vente, échange et autres conformément au droit de tabellionnage.

    Date

    s.d [vers 1770]

    Cote

    2 E 4/304

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    Lebetain et Montbouton.

    Cote

    2 E 4/219

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Lebetain et Montbouton.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Cote

    2 E 4/58

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de Croix.

    Cote

    2 E4/62

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Villars-le-Sec.

    Cote

    2 E 4/221

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    Saint-Dizier.

    Cote

    2 E 4/220

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Saint-Dizier.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  8. Résultat n°8

    14 décembre 1762-4 août 1764.

    Cote

    2 E 4/198

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 14 décembre 1762-4 août 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    11 janvier 1691-22 août 1692.

    Cote

    2 E4/61

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 11 janvier 1691-22 août 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    6 février 1761-13 décembre 1762.

    Cote

    2 E 4/197

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 6 février 1761-13 décembre 1762.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11

    8 février 1691-9 juillet 1692.

    Cote

    2 E 4/59

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 8 février 1691-9 juillet 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  12. Résultat n°12

    28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Cote

    2 E4/63

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
    • 28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  13. Résultat n°13

    4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Cote

    2 E4/60

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    Beaucourt et Croix.

    Cote

    2 E 4/217

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Beaucourt et Croix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  15. Résultat n°15

    Fêche l'Eglise.

    Cote

    2 E 4/218

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Fêche l'Eglise.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  16. Résultat n°16

    1574-1575.

    Cote

    2 E 4/9

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 1574-1575.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17

    2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Cote

    2 E 4/7

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    24 mars 1760-23 juin 1763.

    Cote

    2 E 4/215

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 24 mars 1760-23 juin 1763.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  19. Résultat n°19

    Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelle.

    Date

    février 1791-anV

    Cote

    2 E 4/573

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  20. Résultat n°20

    1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).

    Cote

    2 E 4/8

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  21. Résultat n°21

    7 septembre 1764-31 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/199

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 7 septembre 1764-31 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  22. Résultat n°22

    10 juillet 1685-9 juin 1687.

    Cote

    2 E4/64

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
    • 10 juillet 1685-9 juin 1687.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    26 juin 1763-11 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/216

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 26 juin 1763-11 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  24. Résultat n°24

    5 octobre 1759-23 février 1761.

    Cote

    2 E 4/196

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 5 octobre 1759-23 février 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  25. Résultat n°25

    juillet - décembre 1858.

    Cote

    2 E 1/452

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juillet - décembre 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  26. Résultat n°26

    janvier 聳 février 1931.

    Cote

    2 E 1/728

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • janvier – février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  27. Résultat n°27

    mai-juillet 1878.

    Cote

    2 E 1/510

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • mai-juillet 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  28. Résultat n°28

    février - avril 1898.

    Cote

    2 E 1/587

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • François-Marie BONNEFOY (12 avril 1897-décembre 1904)
    • février - avril 1898.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  29. Résultat n°29

    novembre 聳 décembre 1920.

    Cote

    2 E 1/664

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • novembre – décembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  30. Résultat n°30

    janvier - juin 1858.

    Cote

    2 E 1/451

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • janvier - juin 1858.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  31. Résultat n°31

    janvier-avril 1877.

    Cote

    2 E 1/506

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • janvier-avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  32. Résultat n°32

    mars - juillet 1856.

    Cote

    2 E 1/447

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mars - juillet 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  33. Résultat n°33

    janvier 聳 février 1930.

    Cote

    2 E 1/722

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • janvier – février 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  34. Résultat n°34

    novembre 聳 décembre 1935.

    Cote

    2 E 1/756

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Charles BEAUDOIN (janvier 1905-11 avril 1938)
    • novembre – décembre 1935.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  35. Résultat n°35

    juin - octobre 1854.

    Cote

    2 E 1/442

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • juin - octobre 1854.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  36. Résultat n°36

    mai-septembre 1877.

    Cote

    2 E 1/507

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Alphonse THOUVENIN (1873-mai 1883)
    • mai-septembre 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  37. Résultat n°37

    mai - août 1867.

    Cote

    2 E 1/478

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - août 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  38. Résultat n°38

    septembre -décembre 1792.

    Cote

    2 E 1/343

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Joseph-Marie DEGÉ (1793-1828)
    • septembre -décembre 1792.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  39. Résultat n°39

    mars 聳 avril 1939.

    Cote

    2 E 1/777

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Jacques Beaudoin (14 avril 1938-décembre 1940)
    • mars – avril 1939.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  40. Résultat n°40

    mai - septembre 1870.

    Cote

    2 E 1/487

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Notariat moderne
    • Minutes
    • Edouard MÉNY (14 juillet 1844-1872)
    • mai - septembre 1870.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915