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  1. Résultat n°1

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    VIA-VOE

    Date

    1975-2002

    Cote

    1817 W 108

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • VIA-VOE

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  3. Résultat n°3

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    WIL-WYS

    Date

    1988-2003

    Cote

    1817 W 111

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • WIL-WYS

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  6. Résultat n°6

    Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1553 W 76

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1817 W 152

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • SANTE ET AIDE SOCIALE
    • Aide sociale
    • Service social : projet, dossier d’assistance scolaire,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  8. Résultat n°8

    ROSSE-RUL

    Date

    1982-1998

    Cote

    1817 W 92

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • ROSSE-RUL

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  9. Résultat n°9

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 119

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  13. Résultat n°13

    POY-RAP

    Date

    1982-1999

    Cote

    1817 W 85

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • POY-RAP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  14. Résultat n°14

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    TAC-TEN

    Date

    1975-2002

    Cote

    1817 W 100

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • TAC-TEN

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  16. Résultat n°16

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    PAT-PEL

    Date

    1977-2003

    Cote

    1817 W 80

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • PAT-PEL

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château