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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections Comité d’Etablissement.

Date

1971 - 1980

Cote

1210 W 68

Résultat n°2

Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 1

Résultat n°3

Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 4

Résultat n°4

Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 9

Résultat n°5

Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 12

Résultat n°6

Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 13

Résultat n°7

Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 14

Résultat n°8

Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 15

Résultat n°9

Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 24

Résultat n°10

Maison des élèves

Date

1991

Cote

1448 W 85

Résultat n°11

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 1

Résultat n°12

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 2

Résultat n°13

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 3

Résultat n°14

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 4

Résultat n°15

Décisions budgétaires modificatives.

Date

-

Cote

1553 W 5

Résultat n°16

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 6

Résultat n°17

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 7

Résultat n°18

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 8

Résultat n°19

Décisions budgétaires modificatives.

Date

-

Cote

1553 W 9

Résultat n°20

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 10