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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    VIA-VOE

    Date

    1975-2002

    Cote

    1817 W 108

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • VIA-VOE

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  3. Résultat n°3

    Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1765 W 16

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    WIL-WYS

    Date

    1988-2003

    Cote

    1817 W 111

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • WIL-WYS

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  6. Résultat n°6

    Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1553 W 76

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Service social : projet, dossier d’assistance scolaire, convention, instructions, compte-rendu, rapport.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1817 W 152

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • SANTE ET AIDE SOCIALE
    • Aide sociale
    • Service social : projet, dossier d’assistance scolaire,...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  8. Résultat n°8

    ROSSE-RUL

    Date

    1982-1998

    Cote

    1817 W 92

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • ROSSE-RUL

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  9. Résultat n°9

    Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

    Date

    1994-2012

    Cote

    1849W/4

    • Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau...
    • Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1766W/1

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1553 W 64

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de demande de subventions.
    • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Fiches individuelles d’élèves.

    Date

    2008

    Cote

    1817 W 119

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • Fiches individuelles d’élèves.

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  13. Résultat n°13

    POY-RAP

    Date

    1982-1999

    Cote

    1817 W 85

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • POY-RAP

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  14. Résultat n°14

    Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    1765 W 15

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    TAC-TEN

    Date

    1975-2002

    Cote

    1817 W 100

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • TAC-TEN

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  16. Résultat n°16

    Lycée Cassin de Belfort.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1766W/2

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • Lycée Cassin de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2002

    Cote

    1768W/4

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.

    Date

    1975-2002

    Cote

    1773W/13

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

    Date

    1966-2008

    Cote

    1777W/16

    • Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction établissements, projets pédagogiques,...
    • Commission technique consultative mixte départementale...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    PAT-PEL

    Date

    1977-2003

    Cote

    1817 W 80

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • PAT-PEL

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  21. Résultat n°21

    TRUC-VAL

    Date

    1946-1974

    Cote

    1848W/78

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • TRUC-VAL

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    PRIN-RAN

    Date

    1943-1972

    Cote

    1848W/65

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • PRIN-RAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    1er et 2nd degré : PV

    Date

    1970-1983

    Cote

    1773W/9

    • Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • CTPD (Commission technique paritaire départementale).
    • 1er et 2nd degré : PV

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1766W/4

    • Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées...
    • L.E.G.P Follereau de Belfort.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    LAG-LASSA

    Date

    1944-1977

    Cote

    1848W/45

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LAG-LASSA

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

    Date

    1986-2009

    Cote

    1817 W 138

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE ADMINISTRATIVE
    • Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement...

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  27. Résultat n°27

    Budgets.

    Cote

    1553 W 1

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    ROY-SANT

    Date

    1947-1974

    Cote

    1848W/70

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • ROY-SANT

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    GIO-GRAN

    Date

    1940-1972

    Cote

    1848W/33

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • GIO-GRAN

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    MAA-MAR

    Date

    1972-2006

    Cote

    1817 W 66

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • MAA-MAR

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  31. Résultat n°31

    Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Date

    1973, 1975-1979

    Cote

    1767W/1

    • Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux de diplômes.
    • Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

    Date

    1997

    Cote

    1765 W 2

    • Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges...
    • Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    LUTZ-MAH

    Date

    1940-1961

    Cote

    1848W/50

    • Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire...
    • LUTZ-MAH

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Budgets.

    Cote

    1553 W 8

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    2007

    Date

    2007

    Cote

    1984W/35-1984W/37

    • Contexte : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

    • 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
    • 2007

    Producteur :

    Collège Simone Signoret

  36. Résultat n°36

    PLA-POU

    Date

    1976-1999

    Cote

    1817 W 84

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • PLA-POU

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  37. Résultat n°37

    JOL-JUS

    Date

    1976-1999

    Cote

    1817 W 56

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • JOL-JUS

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château

  38. Résultat n°38

    Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 14

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1860W/7

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    GRI-GUG

    Date

    1977-2008

    Cote

    1817 W 48

    • Contexte : 1817 W - Collège Camille Claudel de Montreux-Château

    • VIE SCOLAIRE
    • Inscription et suivi de la scolarité
    • Inscription
    • Dossiers scolaires
    • GRI-GUG

    Producteur :

    Collège Camille Claudel - Montreux-Château