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951 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

Date

1882-1940

Cote

4 M 1

Résultat n°2

Instructions.

Date

1872-1880

Cote

4 M 2

Résultat n°3

Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

Date

-

Cote

4 M 3

Résultat n°4

Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

Date

-

Cote

4 M 4

Résultat n°5

Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

Date

-

Cote

4 M 5

Résultat n°6

Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

Date

-

Cote

4 M 6

Résultat n°7

Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

Date

-

Cote

4 M 7

Résultat n°8

Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

Date

1917-1937

Cote

4 M 8

Résultat n°9

Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

Date

-

Cote

4 M 9

Résultat n°10

Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

Date

1909-1922

Cote

4 M 10

Résultat n°11

Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

Date

1911-1936

Cote

4 M 11

Résultat n°12

Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

-

Cote

4 M 12

Résultat n°13

Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

Date

-

Cote

4 M 13

Résultat n°14

Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

Date

-

Cote

4 M 14

Résultat n°15

Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

Date

-

Cote

4 M 15

Résultat n°16

Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

Date

-

Cote

4 M 16

Résultat n°17

Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

Date

-

Cote

4 M 17

Résultat n°18

Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

Date

-

Cote

4 M 18

Résultat n°19

Correspondance, fiches de renseignements.

Date

1912-1941

Cote

4 M 19

Résultat n°20

Instructions, correspondance, fiches de renseignements.

Date

1921-1928

Cote

4 M 20

Résultat n°21

Instructions, correspondance.

Date

1885-1921

Cote

4 M 21

Résultat n°22

Commissaires : instructions, correspondance, feuilles récapitulatives, demandes de renseignements.

Date

-

Cote

4 M 22

Résultat n°23

Personnels : instructions, correspondance, fiches récapitulatives.

Date

1936-1940

Cote

4 M 23

Résultat n°24

Notifications, titres.

Date

1937

Cote

4 M 24

Résultat n°25

Demande de délai pour remboursement de sommes réclamées à l’inspecteur Lahnur par le ministère de l’Instruction publique : rapport du préfet.

Date

-

Cote

4 M 25

Résultat n°26

Personnels de police victimes d’injures : correspondance, rapports de maires.

Date

An XI-1842

Cote

4 M 26

Résultat n°27

Plainte contre l’agent de police Kaufmann : correspondance, rapport de commissaire.

Date

1888

Cote

4 M 27

Résultat n°28

Incident entre un inspecteur du commissariat de Delle et un gendarme de Belfort : rapports du commandant de gendarmerie et du commissaire.

Date

-

Cote

4 M 28

Résultat n°29

Rapports des commissaires de police, tableaux des délits.

Date

1855-1856

Cote

4 M 29

Résultat n°30

Rapports des commissaires et du sous-préfet.

Date

1844-1890

Cote

4 M 30

Résultat n°31

Rapports divers : grèves, espionnages, séparation des églises et de l’Etat, 1904-1906, 1939-1940.

Date

1904-1940

Cote

4 M 31

Résultat n°32

Belfort, Delle, Giromagny : rapports bimensuels.

Date

-

Cote

4 M 32

Résultat n°33

1870-1885

Date

-

Cote

4 M 33

Résultat n°34

1885, 1888

Date

-

Cote

4 M 34

Résultat n°35

1889-1890

Date

-

Cote

4 M 35

Résultat n°36

1891, 1895-1896

Date

-

Cote

4 M 36

Résultat n°37

1897

Date

-

Cote

4 M 37

Résultat n°38

1902

Date

-

Cote

4 M 38

Résultat n°39

1903

Date

-

Cote

4 M 39

Résultat n°40

1904

Date

-

Cote

4 M 40