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951 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.

    Date

    1882-1940

    Cote

    4 M 1

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, 1882-1928, 1937-1940.
  2. Résultat n°2

    Instructions.

    Date

    1872-1880

    Cote

    4 M 2

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Instructions.
  3. Résultat n°3

    Commissariat central de Belfort, extension des attributions : instructions, correspondance (1893-1894), changement de classes : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal (1920-1927) ; état des agents avec mention de l’âge (1889).

    Cote

    4 M 3

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Commissariat central de Belfort, extension des attributions...
  4. Résultat n°4

    Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport du commissaire (1922), installation du téléphone au domicile du commissaire : instructions, correspondance, 1938.

    Cote

    4 M 4

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Commissariat spécial de Belfort, fonctionnement : rapport...
  5. Résultat n°5

    Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions, correspondance, tableau du personnel (1888) ; fonctionnement : instructions, correspondance, rapport du commissaire, 1894, 1939.

    Cote

    4 M 5

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Police municipale de Belfort, réorganisation : instructions,...
  6. Résultat n°6

    Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports du commissaire, délibérations des conseils municipaux.

    Cote

    4 M 6

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Commissariat suburbain, création : circulaires, rapports...
  7. Résultat n°7

    Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement : instructions, rapports, correspondance (1926-1938) ; coopération entre gendarmerie et police municipale : instructions, rapport du commissaire, 1937.

    Cote

    4 M 7

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Organisation de la police
    • Gendarmerie, fonctionnement des brigades de l’arrondissement...
  8. Résultat n°8

    Instructions, circulaires, rapports des commissaires.

    Date

    1917-1937

    Cote

    4 M 8

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Instructions, circulaires, rapports des commissaires.
  9. Résultat n°9

    Etats nominatifs, nominations, renforcement des services de Delle et Belfort, 1921-1925, 1935-1939.

    Cote

    4 M 9

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Etats nominatifs, nominations, renforcement des services...
  10. Résultat n°10

    Etats de frais : instructions, correspondance, avis d’ordonnancement.

    Date

    1909-1922

    Cote

    4 M 10

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Etats de frais : instructions, correspondance, avis...
  11. Résultat n°11

    Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4 M 11

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Surveillance des réunions publiques : délégations préfectorales.
  12. Résultat n°12

    Désignation de M. Monnier pour établir le signalement des nomades : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Cote

    4 M 12

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Désignation de M. Monnier pour établir le signalement...
  13. Résultat n°13

    Elections de représentants aux conseils de discipline : instructions, correspondance.

    Cote

    4 M 13

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Sûreté générale
    • Elections de représentants aux conseils de discipline...
  14. Résultat n°14

    Demandes d’emplois : instructions, correspondance, demandes de renseignements, 1852-1864.

    Cote

    4 M 14

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Recrutement
    • Commissaires.
    • Demandes d’emplois : instructions, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Concours : instructions, correspondance, listes des candidats, 1937-1939.

    Cote

    4 M 15

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Recrutement
    • Commissaires.
    • Concours : instructions, correspondance, listes des...
  16. Résultat n°16

    Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions, correspondance, renseignements sur les candidats.

    Cote

    4 M 16

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Recrutement
    • Inspecteurs de la police spéciale, concours : instructions,...
  17. Résultat n°17

    Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations, suspensions, réorganisation.

    Cote

    4 M 17

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats de l’arrondissement de Belfort : nominations,...
  18. Résultat n°18

    Commissariats du département : instructions, feuilles de renseignements et de notation, correspondance, tableaux des personnels, mutations.

    Cote

    4 M 18

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Déroulement de carrière
    • Commissariats du département : instructions, feuilles...
  19. Résultat n°19

    Correspondance, fiches de renseignements.

    Date

    1912-1941

    Cote

    4 M 19

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Correspondance, fiches de renseignements.
  20. Résultat n°20

    Instructions, correspondance, fiches de renseignements.

    Date

    1921-1928

    Cote

    4 M 20

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Organisation - Personnel
    • Personnel
    • Notices individuelles
    • Instructions, correspondance, fiches de renseignements.