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  1. Résultat n°1

    Registres d'ordonnances pénales et d'amendes de composition.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2075W/6

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'ordonnances pénales et d'amendes de composition.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    1972 - 1979.

    Date

    1972-1979

    Cote

    2075W/5

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'ordre du Tribunal de police.
    • 1972 - 1979.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    1966 - 1972.

    Date

    1966-1972

    Cote

    2075W/4

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'ordre du Tribunal de police.
    • 1966 - 1972.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Registres d'audiences.

    Date

    1971-1990

    Cote

    2075W/3

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'audiences.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Registres d'ordonnances pénales et d'audiences.

    Date

    1966-1990

    Cote

    2075W/2

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'ordonnances pénales et d'audiences.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Registres d'ordonnances pénales.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2075W/1

    • Contexte : 2075 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Registres d'ordonnances pénales.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    TOUR - ZZ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/19

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • TOUR - ZZ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    SAO - TOUQ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/18

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • SAO - TOUQ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    PQ - SAN.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/17

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • PQ - SAN.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    NIA - POZ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/16

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • NIA - POZ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    MAT - NG.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/15

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • MAT - NG.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    MAA - MAS.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/14

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • MAA - MAS.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    LAR - LZ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/13

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • LAR - LZ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    KHE - LAQ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/12

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • KHE - LAQ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    JACQ - KHA.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/11

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • JACQ - KHA.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    HAN - JACO.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/10

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • HAN - JACO.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    GAM - HAMZ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/9

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • GAM - HAMZ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    DRA - GAL.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/8

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • DRA - GAL.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    DAA - DQ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/7

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • DAA - DQ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    CHEA - CZ.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2074W/6

    • Contexte : 2074 W - Direction départementale de la Sécurité publique…
    • Fiches décadactylaires.
    • CHEA - CZ.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort