régime seigneurial

1
3 novembre 1774-2 mai 1776

Cote

19 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 3 novembre 1774-2 mai 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2

1 media
Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Ponts et chaussées
- Routes
- Grandes Routes
- Plan de la route de Belfort à Paris.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
3
20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Cote

12 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Florimont
- Registres des rapports de différents gardes.
- 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
19 janvier 1769-29 décembre 1770

Cote

9 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Magistrat de Delle
- Registres des audiences.
- 19 janvier 1769-29 décembre 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

17 B 131
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
$La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).$
177 medias
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

Date

1739-1768

Cote

T 1209
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- MOUVANCES DE LA SEIGNEURIE DU ROSEMONT
- La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès...
7

581 medias
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Date

1769-1810

Cote

T 1063
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- COMTE ET VILLE DE FERRETTE
- Forêts.
- Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et...
8
Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- TITRES
- DROITS FEODAUX
- Droits généraux
- Cens, tailles et rentes
- Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Producteur :

Fonds Mazarin
9
Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LA PREVOTE D'ANGEOT
- LA MAIRIE D’ANGEOT
- ANGEOT
- Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Producteur :

Fonds Mazarin
10
15 janvier 1721-3 juillet 1722

Cote

19 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 15 janvier 1721-3 juillet 1722
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
21 février-21 mars 1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
5 septembre1747-24 janvier 1749

Cote

18 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Registres des audiences.
- 5 septembre1747-24 janvier 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- DROITS SEIGNEURIAUX
- DROITS DIVERS
- CLASSEMENT PAR DROITS
- Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Producteur :

Fonds Mazarin
14
Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

Date

1662-1702

Cote

3 E 779
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...
Producteur :

Fonds Mazarin
15

51 medias
Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

Date

1670-1758

Cote

T 1154
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- MOUVANCES DE LA BARONNIE D'ALTKIRCH
- Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin,...
16
Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- SEIGNEURIES D'ALTKIRCH, Issenheim, FERRETTE ET THANN...
- COMTE DE FERRETTE
- Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...
Producteur :

Fonds Mazarin
17
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
1590-1594

Date

1590-1594

Cote

3 E 774
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Registres de compte des mines [allemand].
- 1590-1594
Producteur :

Fonds Mazarin
19

8 medias
Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

Date

2 janvier 1745

Cote

T 1081
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- COMTE ET VILLE DE FERRETTE
- Linsdorf.
- Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière...
20
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

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3 novembre 1774-2 mai 1776

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20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

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19 janvier 1769-29 décembre 1770

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26 octobre 1731-10 janvier 1737

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Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

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Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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15 janvier 1721-3 juillet 1722

Cote

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21 février-21 mars 1778

Cote

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5 septembre1747-24 janvier 1749

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Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Date

Cote

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Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

Date

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Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

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1590-1594

Date

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Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

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