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Résultats de la recherche

Résultat n°1

3 novembre 1774-2 mai 1776

Date

-

Cote

19 B 87

Résultat n°2
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167

Résultat n°3

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

-

Cote

12 B 92

Résultat n°4

19 janvier 1769-29 décembre 1770

Date

-

Cote

9 B 68

Résultat n°5

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Date

-

Cote

17 B 131

Résultat n°6
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

177 medias

La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

Date

1739-1768

Cote

T 1209

Résultat n°7
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

581 medias

Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Date

1769-1810

Cote

T 1063

Résultat n°8

Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705

Résultat n°9

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389

Résultat n°10

15 janvier 1721-3 juillet 1722

Date

-

Cote

19 B 49

Résultat n°11

21 février-21 mars 1778

Date

-

Cote

23 B 43

Résultat n°12

5 septembre1747-24 janvier 1749

Date

-

Cote

18 B 16

Résultat n°13

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247

Résultat n°14

Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

Date

1662-1702

Cote

3 E 779

Résultat n°15
Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

51 medias

Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

Date

1670-1758

Cote

T 1154

Résultat n°16

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034

Résultat n°17

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Date

-

Cote

22 B 57

Résultat n°18

1590-1594

Date

1590-1594

Cote

3 E 774

Résultat n°19
Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

8 medias

Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

Date

2 janvier 1745

Cote

T 1081

Résultat n°20

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

-

Cote

4 B 173

Résultat n°21

8-22 août 1778

Date

-

Cote

23 B 51

Résultat n°22

16 février 1730-22 février 1731

Date

-

Cote

19 B 57

Résultat n°23

26 mai 1778-5 octobre 1779

Date

-

Cote

24 B 22

Résultat n°24

7 juillet 1688-22 septembre1690

Date

-

Cote

7 B 2

Résultat n°25

1606

Date

1606

Cote

3 E 283

Résultat n°26

Causes et moyens d'opposition.

Date

1732-1788

Cote

18 B 49

Résultat n°27

Comptes de la communauté de Bavilliers.

Date

-

Cote

3 B 10

Résultat n°28

8 juin 1768-6 mai 1773

Date

-

Cote

2 B 11

Résultat n°29

Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard maître des eaux et forêts du roi et Jacques Dupin prévôt des mines de Giromagny pour fourniture de minerai d’argent et de cuivre aux fonderie de Giromagny (1700), état de production des minerais de Cologne, Harpelin et Litarge (1700), état des mines de plomb provenant de la montagne Saint-Nicolas les Steinbach (1702).

Date

1700-1702

Cote

3 E 789

Résultat n°30

Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).

Date

1678-1783

Cote

3 E 1073

Résultat n°31

23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

-

Cote

5 B 37

Résultat n°32

Etat et inventaire de titres produits à la commission des fiefs par la maison de Mazarin : copie de testament du cardinal (s.d), rapport sur les fiefs possédés par la maison de Mazarin relevant de la couronne de France (1763), bordereaux de remise de titres à la commission de confection d’état général des fiefs d’Alsace relevant de la couronne (1756-1758).

Date

1756-1763

Cote

3 E 21

Résultat n°33

Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269

Résultat n°34

21 janvier 1701-13 mars 1703

Date

-

Cote

17 B 36

Résultat n°35

Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse ; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie.

Date

1579

Cote

3 E 419

Résultat n°36

27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

Date

1665-1667

Cote

3 E 151

Résultat n°37

5 mars 1768

Date

-

Cote

23 B 179

Résultat n°38

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252

Résultat n°39

Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

Date

1731-1774

Cote

1 C 27

Résultat n°40

Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de Saint-André contre le duc de Mazarin pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (1715), copie traduite d’une ordonnance de l’archiduc entre M de Ferrette et son receveur contre André Plantat de Delle procureur de la chambre d’Autriche pour droit de faire publier annuellement des défenses de coupes de bois à Saint-André (1616, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Le duc de Mazarin contre de Barbaud pour tirage de mines à Saint-André : épave (1699). Le duc de Mazarin contre Béat André de Ferrette pour juridiction de la seigneurie de Saint-André : extraits de pièces de procédure, mémoires (1713-1716) ; Extrait du registre des audiences judiciaires de la ville et de la seigneurie de Delle sur des sujets de Saint-André (1693-1700, copies de 1714). Le duc de Mazarin contre M. de Ferrette pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (s.d., [vers 1717-1720]).

Date

1566-vers 1720

Cote

3 E 984