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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains.1

    Date

    1836-1874

    Cote

    2 S 177

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Acquisition de terrains.1
  2. Résultat n°2

    1834-1869

    Date

    1834-1869

    Cote

    2 S 99

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1834-1869
  3. Résultat n°3

    1831-1840

    Date

    1831-1840

    Cote

    2 S 98

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1831-1840
  4. Résultat n°4

    1827

    Date

    1827

    Cote

    2 S 97

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1827
  5. Résultat n°5

    Construction de rigoles pavées.

    Date

    1849

    Cote

    2 S 96

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Construction de rigoles pavées.
  6. Résultat n°6

    Construction d'un mur de soulèvement, d'une banquette de sûreté et de rigoles pavées à l'entrée du village.

    Date

    1851-1856

    Cote

    2 S 95

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Construction d'un mur de soulèvement, d'une banquette...
  7. Résultat n°7

    Adoucissement de la pente dite de Moval.

    Date

    1845-1849

    Cote

    2 S 94

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Adoucissement de la pente dite de Moval.
  8. Résultat n°8

    Adoucissement d'une rampe près d'une ancienne redoute avant le village.

    Date

    1845-1847

    Cote

    2 S 93

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Adoucissement d'une rampe près d'une ancienne redoute...
  9. Résultat n°9

    Rectification de la route à l'entrée et dans la traverse du village.

    Date

    1841-1845

    Cote

    2 S 92

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Rectification de la route à l'entrée et dans la traverse...
  10. Résultat n°10

    Rectification de la côte de Pérouse.

    Date

    1840-1857

    Cote

    2 S 91

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Rectification de la côte de Pérouse.
  11. Résultat n°11

    Affaires diverses ; location de terrains (1937) ; prélèvement de matériaux dans la carrière communale (1928) ; demande de rétablissement d'un chemin aboutissant à la R.N. 19 (1928) ; abattage d'arbres (1923-1924).

    Date

    1923-1937

    Cote

    2 S 90

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Affaires diverses ; location de terrains (1937) ; prélèvement...
  12. Résultat n°12

    Rapports de l'ingénieur sur les règlements de voirie (1900) et la suppression des cassis encore existants (1901).

    Date

    1900-1901

    Cote

    2 S 9

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Rapports de l'ingénieur sur les règlements de voirie...
  13. Résultat n°13

    Plan de la traverse.

    Date

    1851

    Cote

    2 S 89

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Pérouse
    • Plan de la traverse.
  14. Résultat n°14

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  15. Résultat n°15

    1913-1923

    Date

    1913-1923

    Cote

    2 S 87

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1913-1923
  16. Résultat n°16

    1906-1912

    Date

    1906-1912

    Cote

    2 S 86

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1906-1912
  17. Résultat n°17

    1906-1913

    Date

    1906-1913

    Cote

    2 S 85

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1906-1913
  18. Résultat n°18

    1901-1914

    Date

    1901-1914

    Cote

    2 S 84

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1901-1914
  19. Résultat n°19

    1901-1909

    Date

    1901-1909

    Cote

    2 S 83

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1901-1909
  20. Résultat n°20

    1896-1905

    Date

    1896-1905

    Cote

    2 S 82

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1896-1905
  21. Résultat n°21

    1894-1923

    Date

    1894-1923

    Cote

    2 S 81

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1894-1923
  22. Résultat n°22

    1890-1916

    Date

    1890-1916

    Cote

    2 S 80

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1890-1916
  23. Résultat n°23

    Service des routes nationales : état du matériel existant (1885), demande d'instruments de précision et matériel (1886-1905), aliénation de matériel (1929).

    Date

    1885-1929

    Cote

    2 S 8

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Service des routes nationales : état du matériel existant...
  24. Résultat n°24

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    2 S 79

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1890-1897
  25. Résultat n°25

    1878-1935

    Date

    1878-1935

    Cote

    2 S 78

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1878-1935
  26. Résultat n°26

    1868-1889

    Date

    1868-1889

    Cote

    2 S 77

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1868-1889
  27. Résultat n°27

    1868-1884

    Date

    1868-1884

    Cote

    2 S 76

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1868-1884
  28. Résultat n°28

    1861-1895

    Date

    1861-1895

    Cote

    2 S 75

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1861-1895
  29. Résultat n°29

    1857-1900

    Date

    1857-1900

    Cote

    2 S 74

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1857-1900
  30. Résultat n°30

    1827-1859

    Date

    1827-1859

    Cote

    2 S 73

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1827-1859
  31. Résultat n°31

    1802-1860

    Date

    1802-1860

    Cote

    2 S 72

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1802-1860
  32. Résultat n°32

    Abattage et vente d'arbres.

    Date

    1931-1935

    Cote

    2 S 71

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Abattage et vente d'arbres.
  33. Résultat n°33

    Occupations temporaires de voirie.

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 S 70

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Occupations temporaires de voirie.
  34. Résultat n°34

    Etat de la viabilité sur les chaussées des R.N.

    Date

    1907-1916

    Cote

    2 S 7

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Etat de la viabilité sur les chaussées des R.N.
  35. Résultat n°35

    Etablissement de trottoirs avec caniveaux rue de l'Abattoir.

    Date

    1893-1894

    Cote

    2 S 69

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Etablissement de trottoirs avec caniveaux rue de l'Abattoir.
  36. Résultat n°36

    Pavage de la chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2 S 68

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Pavage de la chaussée entre le pont Carnot et le mur...
  37. Résultat n°37

    Pavage du faubourg de Montbéliard.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 S 67

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Montbéliard.
  38. Résultat n°38

    Prolongement du pavage jusqu'au quai Vauban (1904-1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 S 66

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Faubourg de France.
    • Prolongement du pavage jusqu'au quai Vauban (1904-1906).
  39. Résultat n°39

    Pavage (1826-1894).

    Date

    1826-1894

    Cote

    2 S 65

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Faubourg de France.
    • Pavage (1826-1894).
  40. Résultat n°40

    Construction d'un égout (1862-1873).

    Date

    1862-1873

    Cote

    2 S 64

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Faubourg de France.
    • Construction d'un égout (1862-1873).