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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  2. Résultat n°2

    Pavage du faubourg de Brisach.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 S 206

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Brisach.
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 S 260

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Valdoie 
    • Alignements, permissions de voirie.
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2 S 259

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permissions de voirie.
  5. Résultat n°5

    Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

    Date

    1902-1940

    Cote

    2 S 279

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes...
  6. Résultat n°6

    1919-1940

    Date

    1919-1940

    Cote

    2 S 218

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1919-1940
  7. Résultat n°7

    Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 S 149

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
  8. Résultat n°8

    1862-1940

    Date

    1862-1940

    Cote

    2 S 47

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1862-1940
  9. Résultat n°9

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  10. Résultat n°10

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  11. Résultat n°11

    1925-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
    • 1925-1939
  12. Résultat n°12

    Alignements.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 S 255

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Delle
    • Alignements.
  13. Résultat n°13

    Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 139

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
  14. Résultat n°14

    Fournitures de matériaux d'empierrement.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 S 159

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Fournitures de matériaux d'empierrement.
  15. Résultat n°15

    Demande d'abattage d'arbres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 254

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Fêche-l'Eglise
    • Demande d'abattage d'arbres.
  16. Résultat n°16

    Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 S 14

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 S 252

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 437 Belfort-Montbéliard
    • Commune de Châtenois
    • Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route...
  18. Résultat n°18

    Mai 1938-1939

    Date

    Mai 1938-1939

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Commission consultative de retrait.
    • Mai 1938-1939
  19. Résultat n°19

    1912, 1914-1924

    Date

    1912, 1914-1924

    Cote

    2 S 286

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
    • 1912, 1914-1924
  20. Résultat n°20

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 S 320

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Police de roulage
    • Contraventions.
    • 1930-1939