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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  2. Résultat n°2

    Pavage du faubourg de Brisach.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 S 206

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Brisach.
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 S 260

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Valdoie 
    • Alignements, permissions de voirie.
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2 S 259

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permissions de voirie.
  5. Résultat n°5

    Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

    Date

    1902-1940

    Cote

    2 S 279

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes...
  6. Résultat n°6

    1919-1940

    Date

    1919-1940

    Cote

    2 S 218

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1919-1940
  7. Résultat n°7

    Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 S 149

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
  8. Résultat n°8

    1862-1940

    Date

    1862-1940

    Cote

    2 S 47

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1862-1940
  9. Résultat n°9

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  10. Résultat n°10

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  11. Résultat n°11

    1925-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
    • 1925-1939
  12. Résultat n°12

    Alignements.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 S 255

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Delle
    • Alignements.
  13. Résultat n°13

    Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 139

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
  14. Résultat n°14

    Fournitures de matériaux d'empierrement.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 S 159

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Fournitures de matériaux d'empierrement.
  15. Résultat n°15

    Demande d'abattage d'arbres.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 254

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Fêche-l'Eglise
    • Demande d'abattage d'arbres.
  16. Résultat n°16

    Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 S 14

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 S 252

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 437 Belfort-Montbéliard
    • Commune de Châtenois
    • Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route...
  18. Résultat n°18

    Mai 1938-1939

    Date

    Mai 1938-1939

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Commission consultative de retrait.
    • Mai 1938-1939
  19. Résultat n°19

    1912, 1914-1924

    Date

    1912, 1914-1924

    Cote

    2 S 286

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Cartes grises
    • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
    • 1912, 1914-1924
  20. Résultat n°20

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 S 320

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Police de roulage
    • Contraventions.
    • 1930-1939
  21. Résultat n°21

    Construction d'un égout collecteur et de trottoirs avenue de la Laurencie, faubourg de Brisach.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 S 204

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • Construction d'un égout collecteur et de trottoirs...
  22. Résultat n°22

    Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports de l'ingénieur (1893-1939).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 S 11

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Entretien.
    • Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports...
  23. Résultat n°23

    Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage d'un aqueduc (1932).

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 153

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Joncherey 
    • Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage...
  24. Résultat n°24

    Signalisation des routes : instructions, fournitures de panneaux, rapports de l'ingénieur, détérioration.

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 S 274

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Signalisation des routes : instructions, fournitures...
  25. Résultat n°25

    Transports exceptionnels : autorisations.

    Date

    1898-1939

    Cote

    2 S 278

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Transports exceptionnels : autorisations.
  26. Résultat n°26

    Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne C.G.C. 4.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 S 137

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne...
  27. Résultat n°27

    Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 S 3

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Généralités
    • Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires...
  28. Résultat n°28

    Alignements.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 145

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Botans
    • Alignements.
  29. Résultat n°29

    Travaux d'assainissement et construction de trottoirs : demande de subvention complémentaire (1938).

    Date

    1938

    Cote

    2 S 33

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Travaux d'assainissement et construction de trottoirs...
  30. Résultat n°30

    Ventes de terrains (1874-1883) ; adoucissement de trois côtes (1844-1846) ; rechargement de la chaussée (1900-1901) ; plantation et abattage d'arbres (1933-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 S 43

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune d'Essert
    • Ventes de terrains (1874-1883) ; adoucissement de trois...
  31. Résultat n°31

    Permission de voirie.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 193

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Danjoutin
    • Permission de voirie.
  32. Résultat n°32

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1868-1938

    Cote

    2 S 219

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Denney
    • Alignements, permissions de voirie.
  33. Résultat n°33

    Pavage du faubourg de Montbéliard.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 S 67

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Pavage du faubourg de Montbéliard.
  34. Résultat n°34

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 S 143

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Danjoutin
    • Alignements, permissions de voirie.
  35. Résultat n°35

    Avenue d'Altkirch, avenue de la Laurencie et faubourg de Brisach : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports de l'ingénieur, soumission (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 S 27

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Avenue d'Altkirch, avenue de la Laurencie et faubourg...
  36. Résultat n°36

    Demande d'abattage d'arbres.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 253

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
    • Commune de Faverois
    • Demande d'abattage d'arbres.
  37. Résultat n°37

    Amélioration de virages.

    Date

    1938

    Cote

    2 S 257

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Amélioration de virages.
  38. Résultat n°38

    Alignements, permis de voirie.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 S 142

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permis de voirie.
  39. Résultat n°39

    Déviation de la route dans la traverse du village au lieu-dit "Mont de la Bataille" (1937-1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 S 148

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune de Bourogne
    • Déviation de la route dans la traverse du village au...
  40. Résultat n°40

    Interdictions temporaires de circulation : rapports de l'ingénieur, arrêtés municipaux, correspondance.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 S 277

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Généralités
    • Interdictions temporaires de circulation : rapports...