réseau routier - Recherche

Résultat n°1
1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2 S 88
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Alignements - permissions de voirie.
- 1924-1940
Résultat n°2
Pavage du faubourg de Brisach.

Date

1939-1940

Cote

2 S 206
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- Pavage du faubourg de Brisach.
Résultat n°3
Alignements, permissions de voirie.

Date

1933-1940

Cote

2 S 260
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Valdoie
- Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1940

Cote

2 S 259
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Belfort
- Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5
Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

Date

1902-1940

Cote

2 S 279
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes...
Résultat n°6
1919-1940

Date

1919-1940

Cote

2 S 218
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- 1919-1940
Résultat n°7
Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

Date

1937-1940

Cote

2 S 149
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Bourogne
- Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
Résultat n°8
1862-1940

Date

1862-1940

Cote

2 S 47
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune d'Essert
- Alignements - permissions de voirie.
- 1862-1940
Résultat n°9
Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°10
Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

1934-1939

Cote

2 S 311
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Permis de conduire
- Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
Résultat n°11
1925-1939

Date

1925-1939

Cote

2 S 287
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Cartes grises
- Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
- 1925-1939
Résultat n°12
Alignements.

Date

1936-1939

Cote

2 S 255
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
- Commune de Delle
- Alignements.
Résultat n°13
Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

Date

1939

Cote

2 S 139
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
Résultat n°14
Fournitures de matériaux d'empierrement.

Date

1829-1939

Cote

2 S 159
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Fournitures de matériaux d'empierrement.
Résultat n°15
Demande d'abattage d'arbres.

Date

1939

Cote

2 S 254
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
- Commune de Fêche-l'Eglise
- Demande d'abattage d'arbres.
Résultat n°16
Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

Date

1880-1939

Cote

2 S 14
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- Généralités
- Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
Résultat n°17
Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

Date

1930-1939

Cote

2 S 252
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 437 Belfort-Montbéliard
- Commune de Châtenois
- Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route...
Résultat n°18
Mai 1938-1939

Date

Mai 1938-1939

Cote

2 S 314
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Permis de conduire
- Commission consultative de retrait.
- Mai 1938-1939
Résultat n°19
1912, 1914-1924

Date

1912, 1914-1924

Cote

2 S 286
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Cartes grises
- Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
- 1912, 1914-1924
Résultat n°20
1930-1939

Date

1930-1939

Cote

2 S 320
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Police de roulage
- Contraventions.
- 1930-1939
Résultat n°21
Construction d'un égout collecteur et de trottoirs avenue de la Laurencie, faubourg de Brisach.

Date

1935-1939

Cote

2 S 204
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- Construction d'un égout collecteur et de trottoirs...
Résultat n°22
Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports de l'ingénieur (1893-1939).

Date

1893-1939

Cote

2 S 11
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- Généralités
- Entretien.
- Entretien : fournitures de matériaux, baux, rapports...
Résultat n°23
Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage d'un aqueduc (1932).

Date

1931-1939

Cote

2 S 153
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Joncherey
- Acquisition de terrains (1939), élagage (1931), curage...
Résultat n°24
Signalisation des routes : instructions, fournitures de panneaux, rapports de l'ingénieur, détérioration.

Date

1893-1939

Cote

2 S 274
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Signalisation des routes : instructions, fournitures...
Résultat n°25
Transports exceptionnels : autorisations.

Date

1898-1939

Cote

2 S 278
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Transports exceptionnels : autorisations.
Résultat n°26
Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne C.G.C. 4.

Date

1935-1939

Cote

2 S 137
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Affectation des terrains provenant du délaissé de l'ancienne...
Résultat n°27
Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires du domaine public.

Date

1874-1938

Cote

2 S 3
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- Généralités
- Travaux, abattage d'arbres : occupations temporaires...
Résultat n°28
Alignements.

Date

1938

Cote

2 S 145
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Botans
- Alignements.
Résultat n°29
Travaux d'assainissement et construction de trottoirs : demande de subvention complémentaire (1938).

Date

1938

Cote

2 S 33
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Travaux d'assainissement et construction de trottoirs...
Résultat n°30
Ventes de terrains (1874-1883) ; adoucissement de trois côtes (1844-1846) ; rechargement de la chaussée (1900-1901) ; plantation et abattage d'arbres (1933-1938).

Date

1844-1938

Cote

2 S 43
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune d'Essert
- Ventes de terrains (1874-1883) ; adoucissement de trois...
Résultat n°31
Permission de voirie.

Date

1938

Cote

2 S 193
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Danjoutin
- Permission de voirie.
Résultat n°32
Alignements, permissions de voirie.

Date

1868-1938

Cote

2 S 219
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Denney
- Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°33
Pavage du faubourg de Montbéliard.

Date

1930-1938

Cote

2 S 67
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Pavage du faubourg de Montbéliard.
Résultat n°34
Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1938

Cote

2 S 143
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Danjoutin
- Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°35
Avenue d'Altkirch, avenue de la Laurencie et faubourg de Brisach : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports de l'ingénieur, soumission (1935-1938).

Date

1935-1938

Cote

2 S 27
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Pavage des rues.
- Avenue d'Altkirch, avenue de la Laurencie et faubourg...
Résultat n°36
Demande d'abattage d'arbres.

Date

1938

Cote

2 S 253
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
- Commune de Faverois
- Demande d'abattage d'arbres.
Résultat n°37
Amélioration de virages.

Date

1938

Cote

2 S 257
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Amélioration de virages.
Résultat n°38
Alignements, permis de voirie.

Date

1931-1938

Cote

2 S 142
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Belfort
- Alignements, permis de voirie.
Résultat n°39
Déviation de la route dans la traverse du village au lieu-dit "Mont de la Bataille" (1937-1938).

Date

1937-1938

Cote

2 S 148
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Bourogne
- Déviation de la route dans la traverse du village au...
Résultat n°40
Interdictions temporaires de circulation : rapports de l'ingénieur, arrêtés municipaux, correspondance.

Date

1931-1938

Cote

2 S 277
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Interdictions temporaires de circulation : rapports...
Résultat n°41
Distributeurs d'essence : instructions, demandes d'autorisation d'installation, liste des distributeurs installés.

Date

1925-1938

Cote

2 S 275
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Distributeurs d'essence : instructions, demandes d'autorisation...
Résultat n°42
Faubourgs de Paris et de Lyon : projet, correspondance, plan (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

2 S 31
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Construction de trottoirs et caniveaux.
- Faubourgs de Paris et de Lyon : projet, correspondance,...
Résultat n°43
Occupations temporaires du domaine public.

Date

1925-1938

Cote

2 S 256
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°44
Avenue d'Altkirch : rapports, cahier des charges, plan (1935-1938).

Date

1935-1938

Cote

2 S 32
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Construction de trottoirs et caniveaux.
- Avenue d'Altkirch : rapports, cahier des charges, plan...
Résultat n°45
Permissions de voirie.

Date

1938

Cote

2 S 176
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune d'Andelnans
- Permissions de voirie.
Résultat n°46
1936-avril 1938

Date

1936-avril 1938

Cote

2 S 313
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Permis de conduire
- Commission consultative de retrait.
- 1936-avril 1938
Résultat n°47
Procès verbaux de réunions.

Date

1936-1937

Cote

2 S 322
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Transports
- Comité technique départemental des transports
- Procès verbaux de réunions.
Résultat n°48
Avenue de la Laurencie et faubourg de Brisach : cahier des charges, plans (1937).

Date

1937

Cote

2 S 28
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Pavage des rues.
- Avenue de la Laurencie et faubourg de Brisach : cahier...
Résultat n°49
Déviation entre Belfort et Danjoutin : déclassement de l'ancien tracé, aménagement.

Date

1928-1937

Cote

2 S 138
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Déviation entre Belfort et Danjoutin : déclassement...
Résultat n°50
Alignements.

Date

1933-1937

Cote

2 S 147
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Moval
- Alignements.
Résultat n°51
Projet de déviation dans la traverse de la ville : aménagement d'un boulevard circulaire entre le faubourg de Paris et la rue Clémenceau.

Date

1936-1937

Cote

2 S 60
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Projet de déviation dans la traverse de la ville :...
Résultat n°52
Rectification de la route entre les PK 6673 et 6750.

Date

1937

Cote

2 S 157
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Rectification de la route entre les PK 6673 et 6750.
Résultat n°53
Affaires diverses ; location de terrains (1937) ; prélèvement de matériaux dans la carrière communale (1928) ; demande de rétablissement d'un chemin aboutissant à la R.N. 19 (1928) ; abattage d'arbres (1923-1924).

Date

1923-1937

Cote

2 S 90
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Pérouse
- Affaires diverses ; location de terrains (1937) ; prélèvement...
Résultat n°54
1880-1937

Date

1880-1937

Cote

2 S 105
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Pérouse
- Alignements - permissions de voirie.
- 1880-1937
Résultat n°55
Demande d'élagage.

Date

1928-1937

Cote

2 S 224
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Roppe
- Demande d'élagage.
Résultat n°56
Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Lepuix-Gy
- Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
Résultat n°57
Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune d'Andelnans
- Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°58
Occupations temporaires de voirie.

Date

1911-1936

Cote

2 S 70
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Occupations temporaires de voirie.
Résultat n°59
1896-1936

Date

1896-1936

Cote

2 S 192
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Bavilliers
- Alignements, permissions de voirie.
- 1896-1936
Résultat n°60
Elargissement de la route entre Les Errues et Lachapelle-sous-Rougemont.

Date

1936

Cote

2 S 158
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Elargissement de la route entre Les Errues et Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°61
Elargissement du pont sur la Savoureuse.

Date

1936

Cote

2 S 262
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Lepuix-Gy
- Elargissement du pont sur la Savoureuse.
Résultat n°62
Acquisition de terrains (1935) ; avenue Jean Jaurès : reconstruction de trottoirs et conduites d'évacuation des eaux (1886-1888), pavage (1933-1935).

Date

1886-1935

Cote

2 S 258
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Belfort
- Acquisition de terrains (1935) ; avenue Jean Jaurès...
Résultat n°63
1878-1935

Date

1878-1935

Cote

2 S 78
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Alignements - permissions de voirie.
- 1878-1935
Résultat n°64
Création de lignes, fixation des horaires et des arrêts, autorisation de mise en circulation de véhicules, subventions aux sociétés, plaintes : rapports de l'ingénieur.

Date

1908-1935

Cote

2 S 323
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Transports
- Autobus
- Création de lignes, fixation des horaires et des arrêts,...
Résultat n°65
Recensement de la circulation en rase campagne : journaux de comptage par subdivisions.

Date

1935

Cote

2 S 281
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Recensement de la circulation en rase campagne : journaux...
Résultat n°66
Demande d'assainissement de l'accotement (1935).

Date

1935

Cote

2 S 150
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune de Bourogne
- Demande d'assainissement de l'accotement (1935).
Résultat n°67
Abattage et vente d'arbres.

Date

1931-1935

Cote

2 S 71
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Commune de Belfort
- Abattage et vente d'arbres.
Résultat n°68
Police de la circulation, plaintes.

Date

1922-1935

Cote

2 S 331
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Transports
- Autobus
- Police de la circulation, plaintes.
Résultat n°69
Reconstruction des murs de soutènement.

Date

1885-1935

Cote

2 S 207
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- Reconstruction des murs de soutènement.
Résultat n°70
Recensement annuel des véhicules : déclaration de propriété.

Date

1935

Cote

2 S 282
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Recensement annuel des véhicules : déclaration de propriété.
Résultat n°71
1861-1935

Date

1861-1935

Cote

2 S 228
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Roppe
- Alignements - permissions de voirie.
- 1861-1935
Résultat n°72
1861-1935

Date

1861-1935

Cote

2 S 247
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Alignements - permissions de voirie.
- 1861-1935
Résultat n°73
Construction d'un aqueduc (1890-1891) ; construction d'un aqueduc dallé sous trottoir (1935).

Date

1890-1935

Cote

2 S 242
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Construction d'un aqueduc (1890-1891) ; construction...
Résultat n°74
Travaux de cylindrage : rapport de l'ingénieur ; Delle : revêtement de la chaussée.

Date

1935

Cote

2 S 35
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b et 463
- Travaux de cylindrage : rapport de l'ingénieur ; Delle...
Résultat n°75
Occupation temporaire du domaine public (1931) ; vente d'arbres (1934).

Date

1931-1934

Cote

2 S 251
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 437 Belfort-Montbéliard
- Commune de Trétudans
- Occupation temporaire du domaine public (1931) ; vente...
Résultat n°76
Alignements - permissions de voirie.

Date

1842-1934

Cote

2 S 231
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune d'Eguenigue
- Alignements - permissions de voirie.
Résultat n°77
Vente de terrains (1874-1936) ; occupation temporaire de terrains (1917-1934).

Date

1874-1934

Cote

2 S 239
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Vente de terrains (1874-1936) ; occupation temporaire...
Résultat n°78
Circulation automobile : réglementation, arrêtés municipaux, correspondance.

Date

1922-1934

Cote

2 S 272
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Circulation
- Généralités
- Circulation automobile : réglementation, arrêtés municipaux,...
Résultat n°79
Occupation temporaire de terrains.

Date

1929-1933

Cote

2 S 196
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- Occupation temporaire de terrains.
Résultat n°80
Relèvement de la chaussée en Rocasphalte.

Date

1933

Cote

2 S 140
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Relèvement de la chaussée en Rocasphalte.

Résultats de la recherche

1924-1940

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Pavage du faubourg de Brisach.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1919-1940

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1862-1940

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Occupations temporaires du domaine public.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1925-1939

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Alignements.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Fournitures de matériaux d'empierrement.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Demande d'abattage d'arbres.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Mai 1938-1939

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1912, 1914-1924

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1930-1939

Date

Cote