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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

Date

An X

Cote

8 M 1

Résultat n°2

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

Date

An X-1815

Cote

8 M 74

Résultat n°3

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

Date

1806-1933

Cote

8 M 71

Résultat n°4

Création des marchés et foires, 1806.

Date

-

Cote

8 M 144

Résultat n°5

Création d’un marché, 1876-1878.

Date

-

Cote

8 M 145

Résultat n°6

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.

Date

1807-1833

Cote

8 M 137

Résultat n°7

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°8

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

Date

1810

Cote

8 M 130

Résultat n°9

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 124

Résultat n°10

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

Date

-

Cote

8 M 125

Résultat n°11

Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).

Date

-

Cote

8 M 123

Résultat n°12

Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.

Date

1811-1819

Cote

8 M 85

Résultat n°13

Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.

Date

-

Cote

8 M 122

Résultat n°14

Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.

Date

1811

Cote

8 M 75

Résultat n°15

Mobilier : récolement, correspondance.

Date

1812-1913

Cote

8 M 164

Résultat n°16

Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.

Date

1813-1844

Cote

8 M 129

Résultat n°17

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

Date

1814

Cote

8 M 86

Résultat n°18

Instructions, correspondance.

Date

1816-1881

Cote

8 M 166

Résultat n°19

Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.

Date

1817-1821

Cote

8 M 133

Résultat n°20

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

Date

1818-1824

Cote

8 M 169

Résultat n°21

Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1828

Cote

8 M 168

Résultat n°22

Comptes annuels des dépenses et des recettes.

Date

1819-1826

Cote

8 M 163

Résultat n°23

Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

Date

1820-1822

Cote

8 M 170

Résultat n°24

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

Date

-

Cote

8 M 134

Résultat n°25

Transfert du marché : plans, 1895-1898.

Date

-

Cote

8 M 136

Résultat n°26

Date du marché, 1843-1871.

Date

-

Cote

8 M 135

Résultat n°27

Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

Date

-

Cote

8 M 140

Résultat n°28

Création d’une foire, 1901.

Date

-

Cote

8 M 141

Résultat n°29

Création d’un marché, 1877.

Date

-

Cote

8 M 139

Résultat n°30

Changement de la date des foires, 1831.

Date

-

Cote

8 M 138

Résultat n°31

Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

Date

-

Cote

8 M 120

Résultat n°32

Création et suppression d’une foire mensuelle, 1863-1912.

Date

-

Cote

8 M 121

Résultat n°33

1836-1888

Date

-

Cote

8 M 148

Résultat n°34

1895-1924

Date

-

Cote

8 M 149

Résultat n°35

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

Résultat n°36

Instructions, circulaires, 1839-1924.

Date

-

Cote

8 M 155

Résultat n°37

Instructions, circulaires.

Date

1839-1884

Cote

8 M 150

Résultat n°38

Le Territoire de Belfort.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 30

Résultat n°39

Le Territoire de Belfort.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 168

Résultat n°40

Le Territoire de Belfort.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 38