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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 17

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 38

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 168

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  6. Résultat n°6

    Instructions, circulaires.

    Date

    1887-1907

    Cote

    8 M 2

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Instructions, circulaires.
  7. Résultat n°7

    Situation mensuelle des principales places de commerce : instructions, correspondance.

    Date

    1891

    Cote

    8 M 3

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Situation mensuelle des principales places de commerce...
  8. Résultat n°8

    Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.

    Date

    1936-1939

    Cote

    8 M 4

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
  9. Résultat n°9

    1924

    Cote

    8 M 5

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1924
  10. Résultat n°10

    1932

    Cote

    8 M 6

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1932
  11. Résultat n°11

    1933

    Cote

    8 M 7

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1933
  12. Résultat n°12

    1934

    Cote

    8 M 8

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1934
  13. Résultat n°13

    1935

    Cote

    8 M 9

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1935
  14. Résultat n°14

    1936

    Cote

    8 M 10

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1936
  15. Résultat n°15

    1937

    Cote

    8 M 11

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1937
  16. Résultat n°16

    1938

    Cote

    8 M 12

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1938
  17. Résultat n°17

    1939

    Cote

    8 M 13

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1939
  18. Résultat n°18

    Instructions.

    Date

    1872-1909

    Cote

    8 M 14

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Instructions.
  19. Résultat n°19

    Création : projet, fixation des listes électorales, candidatures, affiches, recensement des commerces et industries du Territoire de Belfort.

    Date

    1897-1898

    Cote

    8 M 15

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Création : projet, fixation des listes électorales,...
  20. Résultat n°20

    Composition : instructions, tableaux des membres, nomination, de délégués pour la révision des listes électorales.

    Date

    1898-1940

    Cote

    8 M 16

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Composition : instructions, tableaux des membres, nomination,...
  21. Résultat n°21

    1908

    Cote

    8 M 17

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1908
  22. Résultat n°22

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  23. Résultat n°23

    1912

    Cote

    8 M 19

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1912
  24. Résultat n°24

    1919

    Cote

    8 M 20

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1919
  25. Résultat n°25

    1920

    Cote

    8 M 21

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1920
  26. Résultat n°26

    1921

    Cote

    8 M 22

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1921
  27. Résultat n°27

    1923

    Cote

    8 M 23

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1923
  28. Résultat n°28

    1924

    Cote

    8 M 24

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1924
  29. Résultat n°29

    1925

    Cote

    8 M 25

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1925
  30. Résultat n°30

    1927

    Cote

    8 M 26

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1927
  31. Résultat n°31

    1929

    Cote

    8 M 27

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1929
  32. Résultat n°32

    1931

    Cote

    8 M 28

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1931
  33. Résultat n°33

    1933

    Cote

    8 M 29

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1933
  34. Résultat n°34

    1935

    Cote

    8 M 30

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1935
  35. Résultat n°35

    1937

    Cote

    8 M 31

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1937
  36. Résultat n°36

    Commission de répartition des sièges : instructions, rapports, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 32

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Commission de répartition des sièges : instructions,...
  37. Résultat n°37

    Budgets, comptes de gestion : instructions, approbation des comptes, procès-verbaux des séances, délibérations, 1872-1936.

    Cote

    8 M 33

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Comptabilité.
    • Budgets, comptes de gestion : instructions, approbation...
  38. Résultat n°38

    Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.

    Cote

    8 M 34

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Comptabilité.
    • Situations de fin d’année : instructions, correspondance,...
  39. Résultat n°39

    Groupement de chambres de commerce de la 20e région économique (Belfort, Besançon, Colmar, Gray-Vesoul, Lons-le-Saunier, Lure, Mulhouse) : comptes rendus de réunions, 1930-1931.

    Cote

    8 M 35

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Activités.
    • Groupement de chambres de commerce de la 20e région...
  40. Résultat n°40

    Réunions : convocations, ordres du jour, vœux, correspondance, 1932-1939.

    Cote

    8 M 36

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Activités.
    • Réunions : convocations, ordres du jour, vœux, correspondance,...