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191 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 17
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°2

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 30
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°3

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 38
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°4

Le Territoire de Belfort.
Cote
5 Fi 168
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Le Territoire de Belfort.
Résultat n°5

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.
Cote
8 M 1
 Date
An X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
Résultat n°6

Instructions, circulaires.
Cote
8 M 2
 Date
1887-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°7

Situation mensuelle des principales places de commerce : instructions, correspondance.
Cote
8 M 3
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Situation mensuelle des principales places de commerce...
Résultat n°8

Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.
Cote
8 M 4
 Date
1936-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
Résultat n°9

1924
Cote
8 M 5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1924
Résultat n°10

1932
Cote
8 M 6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1932
Résultat n°11

1933
Cote
8 M 7
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1933
Résultat n°12

1934
Cote
8 M 8
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1934
Résultat n°13

1935
Cote
8 M 9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1935
Résultat n°14

1936
Cote
8 M 10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1936
Résultat n°15

1937
Cote
8 M 11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1937
Résultat n°16

1938
Cote
8 M 12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1938
Résultat n°17

1939
Cote
8 M 13
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Listes électorales.
  • Listes électorales consulaires.
  • 1939
Résultat n°18

Instructions.
Cote
8 M 14
 Date
1872-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Instructions.
Résultat n°19

Création : projet, fixation des listes électorales, candidatures, affiches, recensement des commerces et industries du Territoire de Belfort.
Cote
8 M 15
 Date
1897-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Création : projet, fixation des listes électorales,...
Résultat n°20

Composition : instructions, tableaux des membres, nomination, de délégués pour la révision des listes électorales.
Cote
8 M 16
 Date
1898-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Composition : instructions, tableaux des membres, nomination,...