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889 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1913-1941
Cote
5 S 693
 Date
1913-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Horaires
  • Correspondance, rapports de l'ingénieur
  • 1913-1941
Résultat n°2

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune
Cote
5 S 79
 Date
1926-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Gare de Valdoie
  • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
Résultat n°3

1910-1940
Cote
5 S 149
 Date
1910-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Personnel
  • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
  • 1910-1940
Résultat n°4

1907-1940
Cote
5 S 655
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Rapports d’activités
  • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
  • 1907-1940
Résultat n°5

1940
Cote
5 S 232
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Comptes d'exploitation
  • 1940
Résultat n°6

1932-1940
Cote
5 S 703
 Date
1932-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
  • 1932-1940
Résultat n°7

1927-1940 : subventions exceptionnelles
Cote
5 S 208
 Date
1927-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
Résultat n°8

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général
Cote
5 S 677
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Exploitation du matériel
  • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
Résultat n°9

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Cote
5 S 7
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Personnel
  • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Résultat n°10

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Cote
5 S 14
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Résultat n°11

1934-1940
Cote
5 S 133
 Date
1934-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
  • Correspondance générale, affaires diverses
  • 1934-1940
Résultat n°12

1922-1940
Cote
5 S 723
 Date
1922-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Relevés annuels
  • 1922-1940
Résultat n°13

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Cote
5 S 209
 Date
1935-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Résultat n°14

Tarifs : fixation, augmentation
Cote
5 S 817
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Circulation et composition des trains
  • Tarifs : fixation, augmentation
Résultat n°15

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Cote
5 S 752
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°16

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Cote
5 S 751
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Résultat n°17

Projet de révision
Cote
5 S 643
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Projet de révision
Résultat n°18

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan
Cote
5 S 72
 Date
1935-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
Résultat n°19

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°20

Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies
Cote
5 S 803
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
  • Exploitation
  • Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais...
Résultat n°21

Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort à la Chambre de commerce et d'industrie : rapports de l'ingénieur, plan des lieux, délibération du conseil municipal, correspondance
Cote
5 S 750
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort...
Résultat n°22

Tramways de Beaucourt : comptes moraux
Cote
5 S 769
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Généralités
  • Statistiques
  • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
  • Tramways de Beaucourt : comptes moraux
Résultat n°23

Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste, rétablissement des communications, délibérations de conseils municipaux, plans, devis
Cote
5 S 77
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Gare de Belfort - agrandissement
  • Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste,...
Résultat n°24

Danjoutin : enlèvement d'un pont
Cote
5 S 762
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Réchésy
  • Danjoutin : enlèvement d'un pont
Résultat n°25

1939
Cote
5 S 231
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Comptes d'exploitation
  • 1939
Résultat n°26

Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)
Cote
5 S 70
 Date
1921-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie...
Résultat n°27

Réquisition militaire des moyens de transport
Cote
5 S 690
 Date
1915, 1935-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Composition et circulation des trains : rapports de...
  • Réquisition militaire des moyens de transport
Résultat n°28

Passage d'une ligne électrique de la société des tramways de Belfort : notice explicative, plans (1913) ; passage d'une ligne électrique de la Compagnie du gaz : état de renseignement, plans (1907-1938) ; passage d'une ligne électrique des Houillères de Ronchamps, plan (1921)
Cote
5 S 82
 Date
1907-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Passage d'une ligne électrique de la société des tramways...
Résultat n°29

Avenant pour révision ou résiliation du contrat de concession
Cote
5 S 640
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Avenant pour révision ou résiliation du contrat de...
Résultat n°30

Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création (1925), fonctionnement (1927), suppression (1937-1938)
Cote
5 S 683
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Composition et circulation des trains : rapports de...
  • Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création...
Résultat n°31

Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations de marchandises
Cote
5 S 720
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Police et surveillance des voies
  • Réglementation, correspondance, rapport de l'ingénieur
  • Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations...
Résultat n°32

Rapports mensuels de l'inspecteur
Cote
5 S 812
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Rapports mensuels de l'inspecteur
Résultat n°33

Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports de Belfort et d'Alsace)/C.F.I.L. : correspondance
Cote
5 S 19
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports...
Résultat n°34

Rapports mensuels
Cote
5 S 790
 Date
1923-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
  • Exploitation
  • Rapports mensuels
Résultat n°35

Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant la R.N. n° 19b : plainte d'un particulier (1911), correspondance, rapport de l'ingénieur, plan (1930-1938)
Cote
5 S 861
 Date
1911-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
  • Voies ferrées industrielles
  • Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant...
Résultat n°36

Collisions
Cote
5 S 735
 Date
1922-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Collisions
Résultat n°37

Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement d'autorisation de la voie ferrée Viellard-Migeon traversant la R.N. 19b : plans, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
5 S 863
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
  • Voies ferrées industrielles
  • Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement...
Résultat n°38

Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
5 S 678
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Exploitation du matériel
  • Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur
Résultat n°39

1913-1938
Cote
5 S 641
 Date
1913-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Révision du contrat de concession : correspondance,...
  • 1913-1938
Résultat n°40

Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant des lignes déclassées : correspondance, rapports de l'ingénieur, commission départementale
Cote
5 S 749
 Date
1936-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant...