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889 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  2. Résultat n°2

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  3. Résultat n°3

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  4. Résultat n°4

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    5 S 655

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Rapports d’activités
    • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
    • 1907-1940
  5. Résultat n°5

    1940

    Date

    1940

    Cote

    5 S 232

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1940
  6. Résultat n°6

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    5 S 703

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • 1932-1940
  7. Résultat n°7

    1927-1940 : subventions exceptionnelles

    Date

    1927-1940

    Cote

    5 S 208

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
  8. Résultat n°8

    Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 677

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
  9. Résultat n°9

    Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 7

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Personnel
    • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
  10. Résultat n°10

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  11. Résultat n°11

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    5 S 133

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1934-1940
  12. Résultat n°12

    1922-1940

    Date

    1922-1940

    Cote

    5 S 723

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Relevés annuels
    • 1922-1940
  13. Résultat n°13

    1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

    Date

    1935-1940

    Cote

    5 S 209

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
  14. Résultat n°14

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  15. Résultat n°15

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  16. Résultat n°16

    Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 751

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
  17. Résultat n°17

    Projet de révision

    Date

    1939

    Cote

    5 S 643

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Projet de révision
  18. Résultat n°18

    Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

    Date

    1935-1939

    Cote

    5 S 72

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies

    Date

    1939

    Cote

    5 S 803

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais...
  21. Résultat n°21

    Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort à la Chambre de commerce et d'industrie : rapports de l'ingénieur, plan des lieux, délibération du conseil municipal, correspondance

    Date

    1939

    Cote

    5 S 750

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort...
  22. Résultat n°22

    Tramways de Beaucourt : comptes moraux

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 769

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Beaucourt : comptes moraux
  23. Résultat n°23

    Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste, rétablissement des communications, délibérations de conseils municipaux, plans, devis

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 S 77

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Belfort - agrandissement
    • Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste,...
  24. Résultat n°24

    Danjoutin : enlèvement d'un pont

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 S 762

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Danjoutin : enlèvement d'un pont
  25. Résultat n°25

    1939

    Date

    1939

    Cote

    5 S 231

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1939
  26. Résultat n°26

    Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)

    Date

    1921-1938

    Cote

    5 S 70

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie...
  27. Résultat n°27

    Réquisition militaire des moyens de transport

    Date

    1915, 1935-1936

    Cote

    5 S 690

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Réquisition militaire des moyens de transport
  28. Résultat n°28

    Passage d'une ligne électrique de la société des tramways de Belfort : notice explicative, plans (1913) ; passage d'une ligne électrique de la Compagnie du gaz : état de renseignement, plans (1907-1938) ; passage d'une ligne électrique des Houillères de Ronchamps, plan (1921)

    Date

    1907-1938

    Cote

    5 S 82

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Passage d'une ligne électrique de la société des tramways...
  29. Résultat n°29

    Avenant pour révision ou résiliation du contrat de concession

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 640

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Avenant pour révision ou résiliation du contrat de...
  30. Résultat n°30

    Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création (1925), fonctionnement (1927), suppression (1937-1938)

    Date

    1925-1938

    Cote

    5 S 683

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création...
  31. Résultat n°31

    Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations de marchandises

    Date

    1928-1938

    Cote

    5 S 720

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Police et surveillance des voies
    • Réglementation, correspondance, rapport de l'ingénieur
    • Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations...
  32. Résultat n°32

    Rapports mensuels de l'inspecteur

    Date

    1925-1938

    Cote

    5 S 812

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Rapports mensuels de l'inspecteur
  33. Résultat n°33

    Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports de Belfort et d'Alsace)/C.F.I.L. : correspondance

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 19

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports...
  34. Résultat n°34

    Rapports mensuels

    Date

    1923-1938

    Cote

    5 S 790

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Rapports mensuels
  35. Résultat n°35

    Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant la R.N. n° 19b : plainte d'un particulier (1911), correspondance, rapport de l'ingénieur, plan (1930-1938)

    Date

    1911-1938

    Cote

    5 S 861

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant...
  36. Résultat n°36

    Collisions

    Date

    1922-1938

    Cote

    5 S 735

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Collisions
  37. Résultat n°37

    Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement d'autorisation de la voie ferrée Viellard-Migeon traversant la R.N. 19b : plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 863

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement...
  38. Résultat n°38

    Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1938

    Cote

    5 S 678

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur
  39. Résultat n°39

    1913-1938

    Date

    1913-1938

    Cote

    5 S 641

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Révision du contrat de concession : correspondance,...
    • 1913-1938
  40. Résultat n°40

    Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant des lignes déclassées : correspondance, rapports de l'ingénieur, commission départementale

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 S 749

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant...
  41. Résultat n°41

    Suppression éventuelle du tramway et remplacement par un service d'autobus : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 S 818

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Suppression éventuelle du tramway et remplacement par...
  42. Résultat n°42

    Accidents divers : procès verbaux

    Date

    1913-1938

    Cote

    5 S 725

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents divers : procès verbaux
  43. Résultat n°43

    1938

    Date

    1938

    Cote

    5 S 230

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1938
  44. Résultat n°44

    1912-1938

    Date

    1912-1938

    Cote

    5 S 207

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1912-1938
  45. Résultat n°45

    Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 120

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne...
  46. Résultat n°46

    Tarifs : fixation, modifications, avenants

    Date

    1917-1938

    Cote

    5 S 801

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Tarifs : fixation, modifications, avenants
  47. Résultat n°47

    1922-1938

    Date

    1922-1938

    Cote

    5 S 730

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Déraillements
    • 1922-1938
  48. Résultat n°48

    Aménagements divers, cession de terrains, correspondance

    Date

    1920-1938

    Cote

    5 S 76

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Belfort - agrandissement
    • Aménagements divers, cession de terrains, correspondance
  49. Résultat n°49

    Dénonciation du contrat

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 654

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Fourniture d'énergie électrique : traités avec les...
    • Dénonciation du contrat
  50. Résultat n°50

    Comptes moraux

    Date

    1909-1938

    Cote

    5 S 768

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Belfort
    • Comptes moraux
  51. Résultat n°51

    Avant-projet, plans

    Date

    1920-1938

    Cote

    5 S 23

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Etudes, projets non réalisés
    • Ligne Belfort-Colmar (par Bollwiller, Cernay - réseau...
    • Avant-projet, plans
  52. Résultat n°52

    1923-1938

    Date

    1923-1938

    Cote

    5 S 193

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Matériel
    • Revente du matériel acquis pour la traction à vapeur
    • 1923-1938
  53. Résultat n°53

    1913-1938

    Date

    1913-1938

    Cote

    5 S 642

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Révision du contrat de concession : correspondance,...
    • 1913-1938
  54. Résultat n°54

    Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation, plans

    Date

    1938

    Cote

    5 S 63

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Construction d'une canalisation électrique au travers...
  55. Résultat n°55

    Affaires diverses

    Date

    1905-1938

    Cote

    5 S 736

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Plaintes, réclamations
    • Pétitions, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Affaires diverses
  56. Résultat n°56

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 S 706

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • Tarifs généraux et spéciaux grande vitesse et petite...
    • 1936-1938
  57. Résultat n°57

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes
  58. Résultat n°58

    Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

    Date

    1877-1937

    Cote

    5 S 56

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
  59. Résultat n°59

    Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral

    Date

    1934-1937

    Cote

    5 S 748

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération...
  60. Résultat n°60

    1934-1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    5 S 234

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation : renseignements divers
    • 1934-1937
  61. Résultat n°61

    Subventions : affiches, rapports de l’ingénieur, correspondance, extraits de registre de délibérations, détail estimatif

    Date

    1937

    Cote

    5 S 349

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
    • Passages à niveau
    • Signalisation
    • Subventions : affiches, rapports de l’ingénieur, correspondance,...
  62. Résultat n°62

    Tarif spécial petite vitesse : camionnage à domicile

    Date

    1937

    Cote

    5 S 715

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • Tarif spécial petite vitesse : camionnage à domicile
  63. Résultat n°63

    Remise en état de la gare : plans, correspondance, rapport de l'ingénieur, délibérations, procès verbal de visite

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 507

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont
    • Gare de Lachapelle
    • Remise en état de la gare : plans, correspondance,...
  64. Résultat n°64

    Vente au profit de la commune de terrains et de bâtiments, plans

    Date

    1937

    Cote

    5 S 754

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Lignes Les Errues-Lachapelle et Les Errues-Rougemont
    • Vente au profit de la commune de terrains et de bâtiments,...
  65. Résultat n°65

    Pannes sur automotrices : rapports, correspondance

    Date

    1935-1937

    Cote

    5 S 674

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Pannes sur automotrices : rapports, correspondance
  66. Résultat n°66

    Commune de Rougemont : vente au profit de la commune de terrains et bâtiments, plans

    Date

    1937

    Cote

    5 S 757

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Commune de Rougemont : vente au profit de la commune...
  67. Résultat n°67

    Budgets

    Date

    1912-1937

    Cote

    5 S 206

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Budgets
  68. Résultat n°68

    Avenant provisoire pour 1936 et 1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    5 S 639

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Avenant provisoire pour 1936 et 1937
  69. Résultat n°69

    Aliénation de terrains

    Date

    1937

    Cote

    5 S 760

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Aliénation de terrains
  70. Résultat n°70

    Correspondance, plans, état estimatif, états des lignes exploitées, note, procès verbaux de notification, extraits de registre de délibérations, signalisations, cartes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 348

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
    • Passages à niveau
    • Signalisation
    • Correspondance, plans, état estimatif, états des lignes...
  71. Résultat n°71

    1898-1937

    Date

    1898-1937

    Cote

    5 S 194

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Matériel
    • Statistiques
    • 1898-1937
  72. Résultat n°72

    1937

    Date

    1937

    Cote

    5 S 229

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1937
  73. Résultat n°73

    Substitution de la société des Transports Citroën à la compagnie des chemins de fer belfortains pour l'exploitation de la ligne Belfort-Lachapelle-sous-Rougemont : rapport de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 647

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Substitution de la société des Transports Citroën à...
  74. Résultat n°74

    Commune de Saint-Germain : vente au profit de la commune de terrains et de bâtiments

    Date

    1937

    Cote

    5 S 756

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Commune de Saint-Germain : vente au profit de la commune...
  75. Résultat n°75

    Profils en long

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 399

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Sochaux
    • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
    • Profils en long
  76. Résultat n°76

    Profils en long

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 405

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Sochaux
    • Belfort-Sochaux : carnets de nivellement
    • Profils en long
  77. Résultat n°77

    Exécution des décrets lois : instructions, correspondance

    Date

    1935-1936

    Cote

    5 S 141

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Exécution des décrets lois : instructions, correspondance
  78. Résultat n°78

    1936

    Date

    1936

    Cote

    5 S 228

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1936
  79. Résultat n°79

    Visites d'inspection quinquennale des ponts métalliques  : plans, révision des calculs de résistance, historique de l’ouvrage, bases et résultats des calculs, procès verbaux des visites, acte de vente, extrait du journal officiel, correspondance, états récapitulatifs de la situation des ouvrages et des réparations à faire, devis, cahiers des charges

    Date

    1911-1936

    Cote

    5 S 351

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
    • Ponts
    • Visites d'inspection quinquennale des ponts métalliques...
  80. Résultat n°80

    Plans de Belfort avec tracés des différentes lignes

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 5

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Instructions - Documentation
    • Plans de Belfort avec tracés des différentes lignes