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889 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1913-1941

Date

1913-1941

Cote

5 S 693

Résultat n°2

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

Date

1926-1941

Cote

5 S 79

Résultat n°3

1910-1940

Date

1910-1940

Cote

5 S 149

Résultat n°4

1907-1940

Date

1907-1940

Cote

5 S 655

Résultat n°5

1940

Date

1940

Cote

5 S 232

Résultat n°6

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

5 S 703

Résultat n°7

1927-1940 : subventions exceptionnelles

Date

1927-1940

Cote

5 S 208

Résultat n°8

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

Date

1937-1940

Cote

5 S 677

Résultat n°9

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

Date

1939-1940

Cote

5 S 7

Résultat n°10

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

Date

1939-1940

Cote

5 S 14

Résultat n°11

1934-1940

Date

1934-1940

Cote

5 S 133

Résultat n°12

1922-1940

Date

1922-1940

Cote

5 S 723

Résultat n°13

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

Date

1935-1940

Cote

5 S 209

Résultat n°14

Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817

Résultat n°15

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

Date

[s.d.]

Cote

5 S 752

Résultat n°16

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

Date

[s.d.]

Cote

5 S 751

Résultat n°17

Projet de révision

Date

1939

Cote

5 S 643

Résultat n°18

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

Date

1935-1939

Cote

5 S 72

Résultat n°19

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

Date

1909-1939

Cote

5 S 237

Résultat n°20

Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies

Date

1939

Cote

5 S 803

Résultat n°21

Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort à la Chambre de commerce et d'industrie : rapports de l'ingénieur, plan des lieux, délibération du conseil municipal, correspondance

Date

1939

Cote

5 S 750

Résultat n°22

Tramways de Beaucourt : comptes moraux

Date

1909-1939

Cote

5 S 769

Résultat n°23

Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste, rétablissement des communications, délibérations de conseils municipaux, plans, devis

Date

1937-1939

Cote

5 S 77

Résultat n°24

Danjoutin : enlèvement d'un pont

Date

1937-1939

Cote

5 S 762

Résultat n°25

1939

Date

1939

Cote

5 S 231

Résultat n°26

Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)

Date

1921-1938

Cote

5 S 70

Résultat n°27

Réquisition militaire des moyens de transport

Date

1915, 1935-1936

Cote

5 S 690

Résultat n°28

Passage d'une ligne électrique de la société des tramways de Belfort : notice explicative, plans (1913) ; passage d'une ligne électrique de la Compagnie du gaz : état de renseignement, plans (1907-1938) ; passage d'une ligne électrique des Houillères de Ronchamps, plan (1921)

Date

1907-1938

Cote

5 S 82

Résultat n°29

Avenant pour révision ou résiliation du contrat de concession

Date

1935-1938

Cote

5 S 640

Résultat n°30

Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création (1925), fonctionnement (1927), suppression (1937-1938)

Date

1925-1938

Cote

5 S 683

Résultat n°31

Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations de marchandises

Date

1928-1938

Cote

5 S 720

Résultat n°32

Rapports mensuels de l'inspecteur

Date

1925-1938

Cote

5 S 812

Résultat n°33

Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports de Belfort et d'Alsace)/C.F.I.L. : correspondance

Date

1935-1938

Cote

5 S 19

Résultat n°34

Rapports mensuels

Date

1923-1938

Cote

5 S 790

Résultat n°35

Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant la R.N. n° 19b : plainte d'un particulier (1911), correspondance, rapport de l'ingénieur, plan (1930-1938)

Date

1911-1938

Cote

5 S 861

Résultat n°36

Collisions

Date

1922-1938

Cote

5 S 735

Résultat n°37

Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement d'autorisation de la voie ferrée Viellard-Migeon traversant la R.N. 19b : plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1935-1938

Cote

5 S 863

Résultat n°38

Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1938

Cote

5 S 678

Résultat n°39

1913-1938

Date

1913-1938

Cote

5 S 641

Résultat n°40

Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant des lignes déclassées : correspondance, rapports de l'ingénieur, commission départementale

Date

1936-1938

Cote

5 S 749

Résultat n°41

Suppression éventuelle du tramway et remplacement par un service d'autobus : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

Date

1936-1938

Cote

5 S 818

Résultat n°42

Accidents divers : procès verbaux

Date

1913-1938

Cote

5 S 725

Résultat n°43

1938

Date

1938

Cote

5 S 230

Résultat n°44

1912-1938

Date

1912-1938

Cote

5 S 207

Résultat n°45

Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan

Date

1935-1938

Cote

5 S 120

Résultat n°46

Tarifs : fixation, modifications, avenants

Date

1917-1938

Cote

5 S 801

Résultat n°47

1922-1938

Date

1922-1938

Cote

5 S 730

Résultat n°48

Aménagements divers, cession de terrains, correspondance

Date

1920-1938

Cote

5 S 76

Résultat n°49

Dénonciation du contrat

Date

1935-1938

Cote

5 S 654

Résultat n°50

Comptes moraux

Date

1909-1938

Cote

5 S 768

Résultat n°51

Avant-projet, plans

Date

1920-1938

Cote

5 S 23

Résultat n°52

1923-1938

Date

1923-1938

Cote

5 S 193

Résultat n°53

1913-1938

Date

1913-1938

Cote

5 S 642

Résultat n°54

Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation, plans

Date

1938

Cote

5 S 63

Résultat n°55

Affaires diverses

Date

1905-1938

Cote

5 S 736

Résultat n°56

1936-1938

Date

1936-1938

Cote

5 S 706

Résultat n°57

Accidents de personnes

Date

1936-1937

Cote

5 S 731

Résultat n°58

Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

Date

1877-1937

Cote

5 S 56

Résultat n°59

Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral

Date

1934-1937

Cote

5 S 748

Résultat n°60

1934-1937

Date

1934-1937

Cote

5 S 234

Résultat n°61

Subventions : affiches, rapports de l’ingénieur, correspondance, extraits de registre de délibérations, détail estimatif

Date

1937

Cote

5 S 349

Résultat n°62

Tarif spécial petite vitesse : camionnage à domicile

Date

1937

Cote

5 S 715

Résultat n°63

Remise en état de la gare : plans, correspondance, rapport de l'ingénieur, délibérations, procès verbal de visite

Date

1936-1937

Cote

5 S 507

Résultat n°64

Vente au profit de la commune de terrains et de bâtiments, plans

Date

1937

Cote

5 S 754

Résultat n°65

Pannes sur automotrices : rapports, correspondance

Date

1935-1937

Cote

5 S 674

Résultat n°66

Commune de Rougemont : vente au profit de la commune de terrains et bâtiments, plans

Date

1937

Cote

5 S 757

Résultat n°67

Budgets

Date

1912-1937

Cote

5 S 206

Résultat n°68

Avenant provisoire pour 1936 et 1937

Date

1935-1937

Cote

5 S 639

Résultat n°69

Aliénation de terrains

Date

1937

Cote

5 S 760

Résultat n°70

Correspondance, plans, état estimatif, états des lignes exploitées, note, procès verbaux de notification, extraits de registre de délibérations, signalisations, cartes

Date

1936-1937

Cote

5 S 348

Résultat n°71

1898-1937

Date

1898-1937

Cote

5 S 194

Résultat n°72

1937

Date

1937

Cote

5 S 229

Résultat n°73

Substitution de la société des Transports Citroën à la compagnie des chemins de fer belfortains pour l'exploitation de la ligne Belfort-Lachapelle-sous-Rougemont : rapport de l'ingénieur, correspondance

Date

1936-1937

Cote

5 S 647

Résultat n°74

Commune de Saint-Germain : vente au profit de la commune de terrains et de bâtiments

Date

1937

Cote

5 S 756

Résultat n°75

Profils en long

Date

[s.d.]

Cote

5 S 399

Résultat n°76

Profils en long

Date

[s.d.]

Cote

5 S 405

Résultat n°77

Exécution des décrets lois : instructions, correspondance

Date

1935-1936

Cote

5 S 141

Résultat n°78

1936

Date

1936

Cote

5 S 228

Résultat n°79

Visites d'inspection quinquennale des ponts métalliques  : plans, révision des calculs de résistance, historique de l’ouvrage, bases et résultats des calculs, procès verbaux des visites, acte de vente, extrait du journal officiel, correspondance, états récapitulatifs de la situation des ouvrages et des réparations à faire, devis, cahiers des charges

Date

1911-1936

Cote

5 S 351

Résultat n°80

Plans de Belfort avec tracés des différentes lignes

Date

[s.d.]

Cote

5 S 5