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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.

    Date

    1841-1882

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires.

    Date

    1842-1926

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Instructions, circulaires.
  3. Résultat n°3

    1900-1905

    Cote

    10 M 157

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1900-1905
  4. Résultat n°4

    Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).

    Date

    1842-1896

    Cote

    10 M 202

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Généralités
    • Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885)...
  5. Résultat n°5

    1926-1944

    Cote

    10 M 159

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1926-1944
  6. Résultat n°6

    Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.

    Date

    1842-1882

    Cote

    10 M 14

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
  7. Résultat n°7

    1890-1899

    Cote

    10 M 156

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1890-1899
  8. Résultat n°8

    1842-1889

    Cote

    10 M 155

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1842-1889
  9. Résultat n°9

    1906-1925

    Cote

    10 M 158

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1906-1925
  10. Résultat n°10

    Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.

    Date

    1842-1900

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
  11. Résultat n°11

    Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance, tableau récapitulatif.

    Date

    1847-1893

    Cote

    10 M 54

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

    Date

    1851-1886

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

    Date

    1874-1898

    Cote

    10 M 231

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
  14. Résultat n°14

    1933-1939

    Cote

    10 M 226

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1933-1939
  15. Résultat n°15

    1877-1919

    Cote

    10 M 225

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1877-1919
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d’accidents, statistiques.

    Date

    1880-1899

    Cote

    10 M 61

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux d’accidents, statistiques.
  17. Résultat n°17

    Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

    Date

    1883-1884

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
  18. Résultat n°18

    Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.

    Date

    1884-1912

    Cote

    10 M 12

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission de surveillance et comités de patronage...
  19. Résultat n°19

    Accidents : déclarations, demandes de secours.

    Date

    1884-1934

    Cote

    10 M 60

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Accidents : déclarations, demandes de secours.
  20. Résultat n°20

    Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.

    Date

    1891-1940

    Cote

    10 M 200

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Généralités
    • Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions,...
  21. Résultat n°21

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  22. Résultat n°22

    Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance.

    Date

    1892-1937

    Cote

    10 M 15

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers...
  23. Résultat n°23

    Inspecteurs du travail : nominations.

    Date

    1893-1923

    Cote

    10 M 41

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : nominations.
  24. Résultat n°24

    Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée de travail : demande de dérogation des tissages Erhard.

    Date

    1894

    Cote

    10 M 32

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée...
  25. Résultat n°25

    Association des industriels de France, réunion : rapports de police.

    Date

    1895

    Cote

    10 M 168

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats patronaux
    • Association des industriels de France, réunion : rapports...
  26. Résultat n°26

    Listes par communes des établissements soumis aux lois règlementant le travail.

    Date

    1897

    Cote

    10 M 44

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Listes par communes des établissements soumis aux lois...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux d’infractions.

    Date

    1897-1933

    Cote

    10 M 47

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Infractions à la législation du travail
    • Procès-verbaux d’infractions.
  28. Résultat n°28

    Enquête par entreprise, 1931-1933.

    Cote

    10 M 66

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Recensement des chômeurs
    • Statistiques sur le chômage.
    • Enquête par entreprise, 1931-1933.
  29. Résultat n°29

    Instructions, correspondance, 1897-1923.

    Cote

    10 M 65

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Recensement des chômeurs
    • Statistiques sur le chômage.
    • Instructions, correspondance, 1897-1923.
  30. Résultat n°30

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  31. Résultat n°31

    Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
  32. Résultat n°32

    Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

    Cote

    10 M 50

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec...
  33. Résultat n°33

    Instructions, correspondance avec les administrations, fixation des barèmes, 1899-1933.

    Cote

    10 M 49

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Instructions, correspondance avec les administrations,...
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1899-1929

    Cote

    10 M 57

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    Commission mixte départementale de révision des bordereaux de salaires : arrêtés préfectoraux, correspondance, 1937-1938.

    Cote

    10 M 51

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Commission mixte départementale de révision des bordereaux...
  36. Résultat n°36

    Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

    Date

    1900-1923

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission départementale relative au travail des femmes...
  37. Résultat n°37

    Demandes de subventions au Conseil général.

    Date

    1900-1920

    Cote

    10 M 165

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Bourse du travail
    • Demandes de subventions au Conseil général.
  38. Résultat n°38

    Instructions, enquêtes, rapports de police, listes des syndicats adhérents.

    Date

    1900-1933

    Cote

    10 M 164

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Bourse du travail
    • Instructions, enquêtes, rapports de police, listes...
  39. Résultat n°39

    Syndicats et caisses d’assurances : statuts.

    Date

    1900-1933

    Cote

    10 M 160

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats ouvriers
    • Syndicats et caisses d’assurances : statuts.
  40. Résultat n°40

    Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance, programmes.

    Date

    1901-1919

    Cote

    10 M 40

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance,...