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276 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.

Date

1841-1882

Cote

10 M 11

Résultat n°2

Instructions, circulaires.

Date

1842-1926

Cote

10 M 9

Résultat n°3

1900-1905

Date

-

Cote

10 M 157

Résultat n°4

Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).

Date

1842-1896

Cote

10 M 202

Résultat n°5

1926-1944

Date

-

Cote

10 M 159

Résultat n°6

Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.

Date

1842-1882

Cote

10 M 14

Résultat n°7

1890-1899

Date

-

Cote

10 M 156

Résultat n°8

1842-1889

Date

-

Cote

10 M 155

Résultat n°9

1906-1925

Date

-

Cote

10 M 158

Résultat n°10

Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.

Date

1842-1900

Cote

10 M 10

Résultat n°11

Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance, tableau récapitulatif.

Date

1847-1893

Cote

10 M 54

Résultat n°12

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

Date

1851-1886

Cote

10 M 6

Résultat n°13

Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

Date

1874-1898

Cote

10 M 231

Résultat n°14

1933-1939

Date

-

Cote

10 M 226

Résultat n°15

1877-1919

Date

-

Cote

10 M 225

Résultat n°16

Procès-verbaux d’accidents, statistiques.

Date

1880-1899

Cote

10 M 61

Résultat n°17

Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

Date

1883-1884

Cote

10 M 7

Résultat n°18

Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.

Date

1884-1912

Cote

10 M 12

Résultat n°19

Accidents : déclarations, demandes de secours.

Date

1884-1934

Cote

10 M 60

Résultat n°20

Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.

Date

1891-1940

Cote

10 M 200

Résultat n°21

Instructions, circulaires.

Date

1892-1940

Cote

10 M 4

Résultat n°22

Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance.

Date

1892-1937

Cote

10 M 15

Résultat n°23

Inspecteurs du travail : nominations.

Date

1893-1923

Cote

10 M 41

Résultat n°24

Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée de travail : demande de dérogation des tissages Erhard.

Date

1894

Cote

10 M 32

Résultat n°25

Association des industriels de France, réunion : rapports de police.

Date

1895

Cote

10 M 168

Résultat n°26

Listes par communes des établissements soumis aux lois règlementant le travail.

Date

1897

Cote

10 M 44

Résultat n°27

Procès-verbaux d’infractions.

Date

1897-1933

Cote

10 M 47

Résultat n°28

Enquête par entreprise, 1931-1933.

Date

-

Cote

10 M 66

Résultat n°29

Instructions, correspondance, 1897-1923.

Date

-

Cote

10 M 65

Résultat n°30

Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

Date

-

Cote

10 M 52

Résultat n°31

Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

Date

-

Cote

10 M 53

Résultat n°32

Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

Date

-

Cote

10 M 50

Résultat n°33

Instructions, correspondance avec les administrations, fixation des barèmes, 1899-1933.

Date

-

Cote

10 M 49

Résultat n°34

Instructions, circulaires.

Date

1899-1929

Cote

10 M 57

Résultat n°35

Commission mixte départementale de révision des bordereaux de salaires : arrêtés préfectoraux, correspondance, 1937-1938.

Date

-

Cote

10 M 51

Résultat n°36

Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

Date

1900-1923

Cote

10 M 13

Résultat n°37

Demandes de subventions au Conseil général.

Date

1900-1920

Cote

10 M 165

Résultat n°38

Instructions, enquêtes, rapports de police, listes des syndicats adhérents.

Date

1900-1933

Cote

10 M 164

Résultat n°39

Syndicats et caisses d’assurances : statuts.

Date

1900-1933

Cote

10 M 160

Résultat n°40

Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance, programmes.

Date

1901-1919

Cote

10 M 40