Immatriculations (1899-1928)

Fonds et périodes concernés

C’est en 1901 qu’est créée, pour les véhicules pouvant dépasser les  30 km/h en pallier, une plaque d’identité du véhicule appelée plaque  minéralogique car son attribution est confiée au « service des mines »,  en lien avec les préfectures.

Jusqu'en 2009 les plaques devaient être changées dès que le propriétaire s'installait dans un autre département ou s'il vendait son véhicule à une personne vivant dans un autre département.

Les Archives départementales conservent dans leurs fonds, des registres d’immatriculation des véhicules pour la période 1899-1928 (cotes 2 S 283-284) et 1979-1988 (cotes 1383 W 71). Pour les premières années, il s'agit d'un enregistrement simple des véhicules sans attribution d'un numéro d'immatriculation.

Etat de la numérisation

Les deux registres les plus anciens sont numérisés et accessibles. Il s’agit en réalité de copies :

· 2 S 283 : 1899-1924

· 2 S 284 : 1924-1928

Mode d'emploi

La recherche s’effectue soit en indiquant la période recherchée, soit la cote.

Contenu

Les registres contiennent la liste des demandeurs par ordre chronologique.

Pour chacun d’entre eux, sont accessibles essentiellement, les noms des propriétaires, éventuellement le prénom, le lieu de résidence, la marque du véhicule, son type, la date de la demande et le numéro d’immatriculation.

Astuces et liens

Pour les autres périodes, les registres sont à ce jour conservés par la Préfecture du Territoire de Belfort.