Recherche foncière

Avertissement

Toutes les notices inventoriées sont accessibles, que les documents soient numérisés ou non.

Pour accéder uniquement aux documents numérisés, cocher la case "Images"  dans le filtre "Multimédias".

Fonds concernés  

Deux collections de plans vous sont accessibles ici, ceux des bans communaux établis vers 1760 en provenance du fonds de l’Intendance d’Alsace (sous-série 1 C) et ceux des atlas cadastraux communaux en provenance du fonds de l’administration du cadastre (sous-série 3 P). La levée des plans cadastraux a été initiée par Napoléon en 1807 ; les plans ont été réalisés dans la région entre 1810 et 1837.

Etat de la numérisation

Les plans de l’intendance d’Alsace, appelés plans de finage, sont levés vers 1760. Ne sont en ligne que les plans des communes faisant partie de la province d’Alsace en 1760. Ce sont les mises au net aquarellées qui ont été numérisées sauf lorsqu’elles étaient lacunaires, dans ce cas, ce sont les brouillons qui sont en ligne.

Pour les plans du cadastre napoléonien sont en ligne toutes les communes du département.

Mode d’emploi

La recherche se fait par lieu (commune ou oronyme), par type d'acte, par date et par cote (pour une cote exacte, saisir entre guillemets). Ex : "3 P 50".

Contenu

  • Sur les plans de l’intendance d’Alsace figurent les différentes utilisations du sol par zone : forêts, terres labourées, prairies, pâturages, étangs, villages et vergers. Ce n’est pas un cadastre, les parcelles individuelles n’y sont pas représentées.
  • Les plans du cadastre napoléonien, sont découpés en sections. Chaque section est ensuite découpée en parcelles numérotées.

Astuces et liens

La plupart des communes ont vu leurs plans cadastraux révisés et remembrés. Il est possible de retrouver la dénomination actuelle d’une parcelle en comparant le plan du XIXe siècle avec le cadastre actuelle accessible en ligne sur cadastre.gouv.fr.

Pour plus d'informations, consultez la fiche d'aide à la recherche.

Retour à Accéder aux fonds numérisés