Ancien Régime : documents remarquables !

Fonds concernés

Cette rubrique, vous permet de découvrir quelques documents remarquables de la période antérieure à 1790, qui sont conservés aux Archives départementales du Territoire de Belfort.

Elle s'enrichira progressivement au fil des campagnes de numérisation.

Etat de la numérisation

  • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle

15 B 1 : Registre des audiences.

  • 1 G – Fonds du chapitre collégial de Belfort

1 G 4 : Titres de fondation.

1 G 8 : Actes capitulaires.

1 G 26-27 : Obituaires.

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises

2 G 19/2 : Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville de Delle.

  • 3 E – Fonds Mazarin

3 E 1 : Arbre généalogique de la maison de Mazarin.

3 E 931 : Urbaire de la seigneurie de Delle.

  • 33 E-dépôt : Commune de Delle

33 E-dépôt AA 1 : Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV. 

  • 54 E-dépôt : Commune de Grosmagny

54 E-dépôt AA 1 : Cahier de doléance du village de Grosmagny.

  • 67 E-dépôt : Commune de Menoncourt

67 E-dépôt AA 2 : Règles de la communauté de Menoncourt.

  • 1 Num – Reproductions de documents empruntés

1 Num pap 101 2 D 1 : Registres anabaptistes de La May.

1 Num pap 101 2 D 3 : Registre anabaptiste de l’Assemblée de Neuneich.

Mode d’emploi

La recherche s’effectue par intitulé du fonds, par période, ou par cote.