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  1. Résultat n°1

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  2. Résultat n°2

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Date

    1693-1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Autrechêne : plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1432

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eschêne-Autrage.
    • Autrechêne : plan d'aménagement.
  4. Résultat n°4

    Délimitation, abornement (1841-1883). Etat signalétique (1894-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1940). Destination des coupes (1860-1935). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1929). Chemins de vidange des coupes (1839-1872). Droits de passage (1884-1928). Location du droit de chasse (1847-1892). Concessions diverses, terrain (1913). Dégâts, incendies, chablis (1910-1931). Agents forestiers (1873-1909).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 698

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eschêne-Autrage.
    • Délimitation, abornement (1841-1883). Etat signalétique...
  5. Résultat n°5

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Date

    1724-1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Date

    1716-1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    28 août 1704-24 mai 1712

    Date

    1704-1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/5

    • Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Autrage, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1829-1908

    Cote

    7 M 1355

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eschêne-Autrage.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.