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  1. Résultat n°1

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  2. Résultat n°2

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  3. Résultat n°3

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  4. Résultat n°4

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  5. Résultat n°5

    Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

    Date

    1938

    Cote

    99 J 27

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
  6. Résultat n°6

    Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 10

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
  7. Résultat n°7

    Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

    Date

    1908-1929

    Cote

    99 J 25

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
  8. Résultat n°8

    Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 46

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
  9. Résultat n°9

    Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 51

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
  10. Résultat n°10

    Riblonnage : factures, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 69

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Riblonnage : factures, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    99 J 7

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
  12. Résultat n°12

    Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

    Date

    1937

    Cote

    99 J 6

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
  13. Résultat n°13

    Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 44

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
  14. Résultat n°14

    Chap. – L

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 55

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Chap. – L
  15. Résultat n°15

    « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

    Date

    1874-1876

    Cote

    99 J 26

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
  16. Résultat n°16

    Liste des fournisseurs de la brasserie.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 22

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Liste des fournisseurs de la brasserie.
  17. Résultat n°17

    M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    99 J 29

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
  18. Résultat n°18

    Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

    Date

    1910-1911

    Cote

    99 J 14

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
  19. Résultat n°19

    Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 64

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
  20. Résultat n°20

    Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    99 J 9

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
  21. Résultat n°21

    A – Chambre de commerce.

    Date

    1965-1966

    Cote

    99 J 54

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • A – Chambre de commerce.
  22. Résultat n°22

    Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

    Date

    1947-1962

    Cote

    99 J 12

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
  23. Résultat n°23

    Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 41

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries...
  24. Résultat n°24

    Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.

    Date

    1962-1963

    Cote

    99 J 49

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale,...
  25. Résultat n°25

    Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 67

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
  26. Résultat n°26

    Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

    Date

    1927-1962

    Cote

    99 J 8

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
  27. Résultat n°27

    Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 30

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
  28. Résultat n°28

    Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 72

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,...
  29. Résultat n°29

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  30. Résultat n°30

    Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

    Date

    1957-1965

    Cote

    99 J 65

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...
  31. Résultat n°31

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
  32. Résultat n°32

    Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

    Date

    1962-1967

    Cote

    99 J 43

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
  33. Résultat n°33

    Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

    Date

    1er juin 1939

    Cote

    99 J 75

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
  34. Résultat n°34

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

    Date

    4 mars 1914

    Cote

    99 J 15

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
  35. Résultat n°35

    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

    Date

    1987-1988

    Cote

    99 J 39

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
  36. Résultat n°36

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  37. Résultat n°37

    Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 2

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
  38. Résultat n°38

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  39. Résultat n°39

    Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

    Date

    1954-1959

    Cote

    99 J 37

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Historique et description technique assortis de photographies...
  40. Résultat n°40

    Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 57

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures...