Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

14 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 148/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2

396 medias
Baptêmes 1651-1792

Date

1651-1792

Cote

Archives départementales du Haut-Rhin
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- MONTREUX-JEUNE
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
- Baptêmes 1651-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°3
Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

Date

1659

Cote

25 Ed AA 16
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune
- Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont...
Résultat n°4
Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

Date

1793-an II

Cote

25 Ed 4 H 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et...
Résultat n°5
Passeport pour l’intérieur.

Date

1818-1865

Cote

25 Ed 1 J 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Passeport pour l’intérieur.
Résultat n°6
1825-1909

Cote

2 O 25/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Registre des mariages.

Date

1863-1881

Cote

25 ed 3 E 5
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- Registre des mariages.
Résultat n°8
Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

Date

1753

Cote

25 Ed DD 40
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
- Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.
Résultat n°9
Registre des décès.

Date

1807-1822

Cote

25 Ed 4 E 2
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- Registre des décès.
Résultat n°10
Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

Date

1838

Cote

7 M 1393
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
Résultat n°11
Plan d'aménagement.

Date

1900

Cote

7 M 1463
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°12
Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

Date

1774

Cote

25 Ed DD 24
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier...
Résultat n°13

17 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 148/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 25 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

Date

1700-1758

Cote

25 Ed FF 3-20
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
- Procès entre la communauté et la comtesse douairière...
Résultat n°16
Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

Date

1817-1876

Cote

2 O 25/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.

Date

1761

Cote

25 Ed CC 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.
Résultat n°18
Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

Date

1700-1800

Cote

25 Ed FF 36
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Procès divers de la communauté.
- Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes...
Résultat n°19
Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).

Date

1938-1989

Cote

301ED/1/W/1
- Contexte : 301 E dépôt - Syndicat intercommunal à vocation unique...
- Dossiers de construction du réseau d'eau potable. -...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation unique du Sundgau
Résultat n°20

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°21
Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.

Date

1717

Cote

25 Ed DD 9
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain...
Résultat n°22
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°23

1 media
Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

7 Fi 1565
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des...
Résultat n°24
Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

Date

1807-1810

Cote

2 G 10
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°25
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1809-1940

Cote

2 O 25/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Les bûcherons de M. et Mme de Salomon, seigneurs de Suarce et de Normanvillars ont coupé du bois pour en faire du charbon dans le ban de Chavannes.

Date

1789

Cote

25 Ed DD 29
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Les bûcherons de M. et Mme de Salomon, seigneurs de...
Résultat n°27

82 medias
1793-1862

Date

1793-1862

Cote

1 E 25 TD 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1793-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

13 medias
Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 47
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
Résultat n°29
Arrêt du Conseil d’Etat sur la liquidation des dettes des communautés.

Date

1717

Cote

25 Ed AA 3
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune
- Arrêt du Conseil d’Etat sur la liquidation des dettes...
Résultat n°30
Ecole, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1938

Cote

2 O 25/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31

19 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 148/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 25 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 25 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°34
Autorisation de M. de La Grange, intendant d'Alsace, de percevoir les droits de pontenage et de péage à Chavannes, 1685.

Date

1685

Cote

25 Ed DD 36
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
- Autorisation de M. de La Grange, intendant d'Alsace,...
Résultat n°35
Echange.

Date

1901

Cote

2 O 25/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 25 TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37
Registre des naissances.

Date

1796-1806

Cote

25 Ed 2 E 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- Registre des naissances.
Résultat n°38
Utilisation de 25 pièces de chêne du bois de Joncherey pour la construction de deux ponts à Chavannes sur la route de Delle à Dannemarie, 1756.

Date

1756

Cote

25 Ed DD 41
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
- Utilisation de 25 pièces de chêne du bois de Joncherey...
Résultat n°39
Edit de création d’un Conseil souverain d’Alsace à Ensisheim.

Date

1657

Cote

25 Ed AA 8
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune
- Edit de création d’un Conseil souverain d’Alsace à...
Résultat n°40

13 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 148/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1921

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes 1651-1792

Date

Cote

Producteur :

Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

Date

Cote

Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

Date

Cote

Passeport pour l’intérieur.

Date

Cote

1825-1909

Cote

Producteur :

Registre des mariages.

Date

Cote

Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

Date

Cote

Registre des décès.

Date

Cote

Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

Date

Cote

Plan d'aménagement.

Date

Cote

Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

Date

Cote

1891

Date

Cote

Producteur :

1921-1936

Date

Cote

Producteur :

Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

Date

Cote

Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

Date

Cote

Producteur :

Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.

Date

Cote

Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.

Date

Cote

Listes nominatives de population.

Date

Cote

Producteur :

Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

Date

Cote

Producteur :