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  1. Résultat n°1
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

    Date

    1659

    Cote

    25 Ed AA 16

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont...
  4. Résultat n°4

    Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

    Date

    1793-an II

    Cote

    25 Ed 4 H 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et...
  5. Résultat n°5

    Passeport pour l’intérieur.

    Date

    1818-1865

    Cote

    25 Ed 1 J 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 1 J  Police locale
    • Passeport pour l’intérieur.
  6. Résultat n°6

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Registre des mariages.

    Date

    1863-1881

    Cote

    25 ed 3 E 5

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • Registre des mariages.
  8. Résultat n°8

    Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

    Date

    1753

    Cote

    25 Ed DD 40

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
    • Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.
  9. Résultat n°9

    Registre des décès.

    Date

    1807-1822

    Cote

    25 Ed 4 E 2

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • Registre des décès.
  10. Résultat n°10

    Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1393

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
  11. Résultat n°11

    Plan d'aménagement.

    Date

    1900

    Cote

    7 M 1463

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Plan d'aménagement.
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

    Date

    1774

    Cote

    25 Ed DD 24

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier...
  13. Résultat n°13
    1891

    17 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 148/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Chavannes-les-Grands
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 25 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  15. Résultat n°15

    Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

    Date

    1700-1758

    Cote

    25 Ed FF 3-20

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • Procès entre la communauté et la comtesse douairière...
  16. Résultat n°16

    Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 O 25/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.

    Date

    1761

    Cote

    25 Ed CC 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.
  18. Résultat n°18

    Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1800

    Cote

    25 Ed FF 36

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes...
  19. Résultat n°19

    Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).

    Date

    1938-1989

    Cote

    301ED/1/W/1

    • Contexte : 301 E dépôt - Syndicat intercommunal à vocation unique...
    • Dossiers de construction du réseau d'eau potable. -...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation unique du Sundgau

  20. Résultat n°20
    1963-1972 (communes de A à E)

    268 medias

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe