Comptabilité : instructions.
Date
1807, 1823
Cote
30 Ed 4 L 1
-
Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Comptabilité : instructions.
1807, 1823
30 Ed 4 L 1
27 mars 1749-28 août 1754
8 B 269
Cours et juridictions d'ancien régime
1822-1934
7 M 1350
1701-1715
8 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
1832-1852
30 Ed 3 H 1
1706-1710
8 B 268
Cours et juridictions d'ancien régime
1886
6 M 153/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8 B 218
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 154
Cours et juridictions d'ancien régime
1727-1728
8 B 265
Cours et juridictions d'ancien régime
1926-1935
2 O 30/12
Préfecture
8 B 199
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 14
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 127
Cours et juridictions d'ancien régime
1869-1936
2 O 30/13
Préfecture
1709
8 B 187
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 22
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 93
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 147
Cours et juridictions d'ancien régime
8 B 167
Cours et juridictions d'ancien régime
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