Cunelières (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
3 novembre 1774-2 mai 1776

Date

1774-1776

Cote

19 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 3 novembre 1774-2 mai 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°2
15 janvier 1721-3 juillet 1722

Date

1721-1722

Cote

19 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 15 janvier 1721-3 juillet 1722
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3

396 medias
Baptêmes 1651-1792

Date

1651-1792

Cote

Archives départementales du Haut-Rhin
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- MONTREUX-JEUNE
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
- Baptêmes 1651-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°4
16 février 1730-22 février 1731

Date

1730-1731

Cote

19 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 16 février 1730-22 février 1731
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5

8 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 154/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°6
20 mars-19 décembre 1743

Date

1743

Cote

19 B 67
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 20 mars-19 décembre 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
25 septembre 1726-5 février 1728

Date

1726-1728

Cote

19 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 25 septembre 1726-5 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 31/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Audiences tenues à Montreux.

Date

1700

Cote

8 B 251
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Audiences tenues à Montreux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
16 avril 1697-9 septembre 1699

Date

1697-1699

Cote

19 B 33
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 16 avril 1697-9 septembre 1699
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
9 juillet 1701-16 mai 1703

Date

1701-1703

Cote

19 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 9 juillet 1701-16 mai 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
9 janvier 1776-1er janvier 1784

Date

1776-1784

Cote

19 B 108
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des oppositions, consignations et saisies...
- 9 janvier 1776-1er janvier 1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13

13 medias
MARIAGES 1794-1802

Date

1794-1802

Cote

1 E 31 M 1 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CUNELIERES
- MARIAGES 1794-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
Atlas cadastral.

Date

1831

Cote

31 Ed 1 G 5
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Atlas cadastral.
Résultat n°15
4 janvier 1736-23 décembre 1737

Date

1736-1737

Cote

19 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 4 janvier 1736-23 décembre 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
1910-1940

Cote

2 O 31/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Tableau de répartition des classes.

Date

1892-1893

Cote

31 Ed 1 H 1
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 1 H Recrutement
- Tableau de répartition des classes.
Résultat n°18
1838-1848

Date

1838-1848

Cote

31 Ed 1 D 1
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1838-1848
Résultat n°19
Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

1928-1929

Cote

2 O 31/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Police
- Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1747-1766

Date

1747-1766

Cote

19 B 111
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Enquêtes.
- 1747-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°22
Romagny.

Date

1685-1769

Cote

19 B 149
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Comptes de communautés.
- Romagny.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
Levées de cadavres.

Date

1773

Cote

19 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Levées de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24
Nomination des commissaires répartiteur.

Date

1862

Cote

31 Ed 1 G 3
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Nomination des commissaires répartiteur.
Résultat n°25
Informations.

Date

1723-1760

Cote

19 B 132
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Informations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 31/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Montreux-Château.

Date

1685-1789

Cote

19 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Comptes de communautés.
- Montreux-Château.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 28
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
Résultat n°29
1979.

Date

1979

Cote

31 Ed 1 G 10
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1979.
Résultat n°30
Registre des mariages.

Date

1802-1813

Cote

31 Ed 1 E 3
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des mariages.
Résultat n°31

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°32
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°33
Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

Date

1824-1924

Cote

2 O 31/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Chavannes sur l’Etang.

Date

1710-1789

Cote

19 B 142
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Comptes de communautés.
- Chavannes sur l’Etang.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
25 octobre 1753-29 juillet 1755

Date

1753-1755

Cote

19 B 77
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 25 octobre 1753-29 juillet 1755
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
7 décembre 1736-4 juillet 1741

Date

1736-1741

Cote

19 B 97
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registre des audiences extraordinaires.
- 7 décembre 1736-4 juillet 1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
2 octobre 1744-21 janvier 1746

Date

1744-1746

Cote

19 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 2 octobre 1744-21 janvier 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
Chemins vicinaux : déclassement du chemin vicinal ordinaire n° 1 de Cunelières à Petit-Croix, emploi du rouleau communal par des particuliers (1888), état des journées de travail pour l’entretien des chemins [s.d.].

Date

1888-1893

Cote

31 Ed 1 O 1
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemins vicinaux : déclassement du chemin vicinal ordinaire...
Résultat n°39
1780-1785

Date

1780-1785

Cote

19 B 129
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Procédures criminelles.
- 1780-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
6 septembre 1760-9 mars 1763

Date

1760-1763

Cote

19 B 81
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 6 septembre 1760-9 mars 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
23 décembre 1743-27 août 1744

Date

1743-1744

Cote

19 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 23 décembre 1743-27 août 1744
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
Déclarations des revenus des communautés de la seigneurie.

Date

1699

Cote

19 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Déclarations des revenus des communautés de la seigneurie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43

135 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC FONTAINE 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°44
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 31 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CUNELIERES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°45
4 juin 1680-2 décembre 1681

Date

1680-1681

Cote

19 B 28
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 4 juin 1680-2 décembre 1681
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46

2 lots 353 medias
Mariages, sépultures 1712-1792

Date

1712-1792

Cote

Archives départementales du Haut-Rhin
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- MONTREUX-JEUNE
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
- Mariages, sépultures 1712-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°47

153 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 31 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CUNELIERES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1936). Receveur municipal, remises (1851-1939). Régisseur de recettes (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1938). Taupier, traitement (1933). Berger, traitement (1871). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1850-1873). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, traitement (1852). Recensement de la population, traitement (1931). Vétérinaire, traitement (1883). Aide-géomètre, indemnités (1931). Menuisier, traitement (1880). Maires, indemnités (1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 31/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
7 février 1786-23 août 1787

Date

1786-1787

Cote

19 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 7 février 1786-23 août 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
1740-1764

Date

1740-1764

Cote

19 B 137
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Procédures civiles.
- 1740-1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51

7 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 154/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
4 septembre 1741 - 9 juillet 1742

Date

1741-1742

Cote

19 B 65
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 4 septembre 1741 - 9 juillet 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
14 juillet 1747-9 juillet 1748

Date

1747-1748

Cote

19 B 72
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 14 juillet 1747-9 juillet 1748
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 154/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55
5 novembre-19 novembre 1652

Date

1652

Cote

19 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 5 novembre-19 novembre 1652
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

1808-1937

Cote

2 O 31/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Matrices cadastrales.

Date

1882-1913

Cote

31 Ed 1 G 6
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
Résultat n°58
Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

1899

Cote

3 O 1405
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
1823-1833.

Date

1823-1833

Cote

31 Ed 1 E 6
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages, décès.
- 1823-1833.
Résultat n°60
2 janvier 1771-27 janvier 1773

Date

1771-1773

Cote

19 B 85
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 2 janvier 1771-27 janvier 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61

196 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 31 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CUNELIERES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62
7 mai 1669-12 novembre 1670

Date

1669-1670

Cote

19 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 7 mai 1669-12 novembre 1670
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
1778-1790

Date

1778-1790

Cote

19 B 140
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Procédures civiles.
- 1778-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
1865-1870

Date

1865-1870

Cote

31 Ed 1 D 3
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1865-1870
Résultat n°65
1823-1932

Date

1823-1932

Cote

1 E TC FONTAINE 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1823-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66
1881-1911

Date

1881-1911

Cote

31 Ed 1 D 5
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal.
- 1881-1911
Résultat n°67
1780-1789

Date

1780-1789

Cote

19 B 121
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Adjudications.
- 1780-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
18-19 septembre 1709 (tenue à Montreux)

Date

1709

Cote

19 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 18-19 septembre 1709 (tenue à Montreux)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Chavannes sur l’Etang.

Date

1685-1739

Cote

19 B 143
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Comptes de communautés.
- Chavannes sur l’Etang.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
Révision des listes électorales : radiations.

Date

1858, 1866

Cote

31 Ed 1 K 1
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Révision des listes électorales : radiations.
Résultat n°72
Magny.

Date

1730-1789

Cote

19 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Comptes de communautés.
- Magny.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Inventaires des archives communales.

Date

1849

Cote

31 Ed 6 D 1
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Inventaires des archives communales.
Résultat n°74
26 novembre-16 décembre 1664

Date

1664

Cote

19 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 26 novembre-16 décembre 1664
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
22 mars 1755-2 novembre 1790

Date

1755-1790

Cote

19 B 107
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des oppositions, consignations et saisies...
- 22 mars 1755-2 novembre 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
4 mai 1778-31 juillet 1780

Date

1778-1780

Cote

19 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 4 mai 1778-31 juillet 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77

8 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 154/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°78
1er octobre 1742-8 mars 1743

Date

1742-1743

Cote

19 B 66
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 1er octobre 1742-8 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
1775-1777

Date

1775-1777

Cote

19 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Procédures civiles.
- 1775-1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Matrices des propriétés bâties.

Date

1911-1931

Cote

31 Ed 1 G 7
- Contexte : 31 E dépôt - Cunelières
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

3 novembre 1774-2 mai 1776

Date

Cote

Producteur :

15 janvier 1721-3 juillet 1722

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes 1651-1792

Date

Cote

Producteur :

16 février 1730-22 février 1731

Date

Cote

Producteur :

1866

Date

Cote

Producteur :

20 mars-19 décembre 1743

Date

Cote

Producteur :

25 septembre 1726-5 février 1728

Date

Cote

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

Cote

Producteur :

Audiences tenues à Montreux.

Date

Cote

Producteur :

16 avril 1697-9 septembre 1699

Date

Cote

Producteur :

9 juillet 1701-16 mai 1703

Date

Cote

Producteur :

9 janvier 1776-1er janvier 1784

Date

Cote

Producteur :

MARIAGES 1794-1802

Date

Cote

Producteur :

Atlas cadastral.

Date

Cote

4 janvier 1736-23 décembre 1737

Date

Cote

Producteur :

1910-1940

Cote

Producteur :

Tableau de répartition des classes.

Date

Cote

1838-1848

Date

Cote

Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

Cote

Producteur :

1747-1766

Date

Cote

Producteur :

1863-1872

Date

Cote