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Résultat n°1

Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

Date

1863-1865

Cote

33 Ed 4 F 4

Résultat n°2

Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

Date

[XVIIIe siècle] 1784

Cote

33 Ed CC 14

Résultat n°3

Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

Date

1917-1918

Cote

33 Ed 4 H 58

Résultat n°4

Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

Date

1900-1907

Cote

33 Ed 1 H 12

Résultat n°5

Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

Date

an IV-1948

Cote

33 Ed 1 O 5

Résultat n°6

Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

Date

1588-1695

Cote

33 Ed BB 1

Résultat n°7

An V-X (1796-1798)

Date

An V-X (1796-1798)

Cote

33 Ed 1 E 2/2

Résultat n°8

Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

Date

1899-1948

Cote

33 Ed 4 Q 4

Résultat n°9

Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.

Date

1662

Cote

33 Ed AA 17

Résultat n°10

Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.

Date

1916-1940

Cote

33 Ed 3 G 15

Résultat n°11

Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.

Date

1876-1955

Cote

33 Ed 2 T 1

Résultat n°12

Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.

Date

1921-1922

Cote

33 Ed 1 M 22

Résultat n°13

1923-1924

Date

1923-1924

Cote

33 Ed 2 D 47

Résultat n°14

Charges de guerre : relevés généraux des fournitures faites par les habitants aux troupes des puissances alliées avec pièces à l’appui, 1813-1815 ; arrêtés et correspondance portant sur la répartition et la liquidation des charges de guerre, 1814-1825.

Date

1813-1825

Cote

33 Ed 4 H 7

Résultat n°15

Instructions sur la sous-répartition de la contribution foncière : rapport des commissions d’experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin, 1821 ; rapport fait à la commission spéciale des contributions directes, 1928, tableaux présentant par commune le revenu des établissements industriels des arrondissements de Belfort, Altkirch et Colmar, 1836 ; tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, 1836 ; restitution aux communes du 1/10e du revenu foncier, 1815.

Date

1815-1928

Cote

33 Ed 1 G 25

Résultat n°16

Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].

Date

[XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]

Cote

33 Ed CC 13

Résultat n°17

Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

33 Ed CC 12

Résultat n°18

1859-1861

Date

1859-1861

Cote

33 Ed A 6

Résultat n°19

N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.

Date

13 juin 1892-16 juillet 1920

Cote

33 Ed 2 J 15

Résultat n°20

1816-1820

Date

1816-1820

Cote

33 Ed 1 E 2/4